Rapport explicatif

Consultation 2024/50: Révision partielle de l’ordonnance sur la signalisation routière visant à intégrer les contenus les plus importants de certaines normes techniques dans le droit fédéral de la signalisation routière; Révision partielle de l’ordonnance réglant l’admission à la circulation routière concernant le cours de théorie de la circulation · 10 pages

Fedlex · Rapport explicatif · Page 9Fedlex · Rapport explicatif

d’enseignement ainsi que des contenus d’apprentissage à transmettre. Les contenus d’apprentissage doivent tous être traités.

Bloc d’enseignement 1 : autorisation de conduire et véhicule

Pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité, il est essentiel d’être prêt à prendre ses responsabilités. Il est important que les participants soient conscients de leur responsabilité dans la circulation routière et, partant, disposés à assumer celle-ci. Cela implique de comprendre qu’une solide formation à la conduite sur une période prolongée est nécessaire pour pouvoir évoluer en toute sécurité dans la circulation routière, qu’il faut des règles pour que personne ne soit gêné ou mis en danger et que les participants assument la responsabilité du véhicule qu’ils conduisent.

Bloc d’enseignement 2 : responsabilité

Les facultés visuelles, la perception et l’attention ainsi que les limites de celles-ci sont des facteurs d’influence majeurs pour une conduite sûre. Ces facteurs ont une incidence non seulement sur les conducteurs eux-mêmes, mais aussi sur les autres usagers de la route. Il est important que les participants connaissent les critères déterminant l’aptitude à la conduite et la capacité de conduire, qu’ils aient conscience que les informations s’acquièrent par les sens et qu’ils se rendent compte des conséquences de ces éléments sur une conduite sûre. Ils doivent également comprendre à cet égard que des problèmes de santé, la consommation de substances psychoactives ou la distraction ne permettent pas de conduire en toute sécurité. En outre, l’utilisation sûre et correcte des SAC, notamment pour gérer la trajectoire, la distance entre les véhicules et la vitesse ainsi que pour prévenir ou maîtriser des situations d’urgence entre autres, pose de nouveaux défis aux conducteurs et nécessite l’acquisition par ces derniers de nouvelles compétences ou des compétences modifiés. La volonté d’assumer ses responsabilités est encore une fois un prérequis essentiel ; elle est influencée par la personnalité des conducteurs, leurs conditions de vie, leur environnement social et les circonstances concrètes d’accompagnement, et se répercute donc sur leur style de conduite. Il est nécessaire que les participants comprennent parfaitement qu’ils endossent eux-mêmes la responsabilité dès qu’ils conduisent un véhicule automobile et que cette prise de responsabilité doit toujours primer en dépit d’éventuelles influences néfastes.

Bloc d’enseignement 3 : respect d’autrui

Quiconque prend part à la circulation routière côtoie d’autres usagers de la route. Ces derniers sont des partenaires dans la circulation, qui exigent une attention particulière de par leur personne, leur véhicule ou leur activité. Les participants doivent observer et interpréter le comportement des autres usagers de la route, afin d’y adapter leur conduite en temps voulu. Ils doivent avoir des égards en particulier envers les usagers de la route vulnérables (enfants, piétons, conducteurs de trottinettes ou trottinettes électriques, cyclistes et conducteurs de vélos électriques et motocyclistes) et les personnes âgées ou infirmes, ainsi que dans les situations dans lesquelles des usagers de la route pourraient ne pas se comporter correctement. Les participants doivent développer la capacité à identifier rapidement les risques liés au comportement (fautif) des autres usagers de la route et à adapter leur propre comportement dans la circulation de manière à disposer d’une marge de sécurité suffisante.