Rapport explicatif

endroit. Il englobe par exemple les médicaments qui sont administrés avant le prélèvement pour mobiliser les cellules souches hématopoïétiques (let. f).

Dans le registre, il est aussi indiqué si les cellules souches hématopoïétiques ont été prélevées du sang périphérique ou de la moelle osseuse et si d’autres cellules ont été prélevées, par exemple des lymphocytes qui peuvent être utilisés pour détruire les cellules cancéreuses du receveur (let. i).

Un consentement est nécessaire pour communiquer les données au registre de la Société européenne de transplantation de sang et de moelle osseuse. Le registre consigne si un tel consentement existe (let. l). L’hôpital chargé du prélèvement est mentionné au cas où des questions sur le prélèvement surgiraient lors du suivi (let. m).

Ch. 1.2 : données sur le receveur

Pour les receveurs aussi, des numéros d’identification univoques sont saisis (let. a). Il est également indiqué dans le registre si les cellules souches hématopoïétiques prélevées ont effectivement été transplantées, un suivi étant nécessaire dès que des préparatifs médicaux ont été entrepris en vue du prélèvement (let. c). La saisie de l’hôpital chargé de la transplantation permet, par exemple, de le contacter en cas de questions complémentaires relatives à l’assureur du receveur.

Ch. 1.3 : données sur l’assurance du receveur

Les données relatives à l’assureur du receveur déjà mentionnées à l’annexe 2, ch. 3, de l’ordonnance en vigueur sont requises afin que l’institution commune puisse réclamer les sommes forfaitaires destinées à financer le suivi.

Ch. 2 : données générées dans le cadre du suivi

Les données qui sont générées dans le cadre du suivi des donneurs vivants de cellules souches hématopoïétiques sont désormais mentionnées explicitement dans l’ordonnance. Les problèmes médicaux qui surviennent dans les 30 premiers jours après le don sont saisis dans le registre en tant que « complications précoces » (let. a).

Après leur don, les donneurs sont convoqués à intervalles réguliers à des examens de suivi, dont les résultats sont saisis dans le registre. Il s’agit de données médicales et physiologiques telles que le poids, la pression artérielle ou des problèmes de santé. Les éventuelles recommandations quant aux mesures à prendre sont également enregistrées (let. b). Les personnes inscrites dans le registre saisissent par ailleurs, à chaque fois, leur propre appréciation de leur état de santé (let. c). Au besoin, elles peuvent également donner leur avis sur le processus de don, ce qui peut être utilisé pour optimiser les processus (let. d).

Lorsque le décès d’un donneur survient au cours de la phase de suivi, la date du décès, la cause de ce dernier ainsi que l’existence d’un éventuel lien avec le don sont consignées dans le registre de suivi. La saisie de ces données n’est pas systématique. Toutefois, lorsque le service chargé du suivi des donneurs de cellules souches hématopoïétiques apprend, par le médecin qui assurait le suivi du donneur ou par les proches de ce dernier, qu’il est décédé, il consigne ces informations dans le registre du suivi (let. e). Les rapports médicaux établis par les médecins et pertinents pour le suivi peuvent être archivés dans le registre (let. f).

Annexe 5 Contenu du registre des cellules souches hématopoïétiques

Les contenus du registre des cellules souches hématopoïétiques font l’objet de regroupements : il y a d’abord les données sur la personne disposée à faire un don de cellules souches hématopoïétiques. Ces données sont complétées une fois le don effectué afin d’assurer la traçabilité (ch. 1). Des données sur le patient sont enregistrées lorsque des recherches pour mettre à sa disposition des cellules souches hématopoïétiques appropriées sont entreprises (ch. 2). Comme le registre permet aussi de rechercher des cellules souches hématopoïétiques parmi les unités de cellules souches hématopoïétiques issues de sang de cordon ombilical stockées, les données sur ces unités sont également saisies (ch. 3). D’autres données sont également saisies dans le registre lors du traitement d’une recherche de cellules souches hématopoïétiques ou de leur mise à disposition (ch. 4).