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LAA

5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 14/113

Comme norme
  1. 8C_270/202101.12.2021Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  2. 8C_355/202125.11.2021Causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
  3. 8C_363/202125.11.2021Réexamen d'une décision · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  4. 8C_437/202125.11.2021Causalité adéquate · Causalité naturelle · Clôture du cas
  5. 4A_413/202123.11.2021Assurance complémentaire à l'assurance maladie sociale · Recours en matière civile · Droit d'être entendu
  6. 8C_208/202122.11.2021Clôture du cas en assurance-accidents · gain assuré · But de formation primaire
  7. 8C_346/202111.11.2021Clôture du cas · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  8. 8C_339/202110.11.2021Recevabilité du recours · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  9. 8C_347/202110.11.2021Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Causalité naturelle
  10. 8C_366/202110.11.2021Clôture du cas · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  11. 8C_636/202110.11.2021Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Revenu sans invalidité
  12. ATF 148 V 8409.11.2021Art. 15 al. 2 LAA ; art. 22 al. 4 et art. 24 al. 3 OLAA ; détermination du gain assuré pour le calcul de la rente d'un étudiant salarié. Gain assuré d'un étudiant salarié. Aperçu de la jurisprudence (consid. 4) et des critiques émises dans la doctrine (consid. 5). Une rectificati
  13. 8C_405/202109.11.2021Rente d'invalidité · Revenu d'invalide · Enquête suisse sur la structure des salaires
  14. 8C_773/202009.11.2021gain assuré · Gain antérieur à l'accident · Principe de l'équivalence
  15. 8C_351/202105.11.2021Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  16. 8C_239/202104.11.2021Assurance-accidents · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  17. 8C_515/202104.11.2021Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  18. 8C_242/202102.11.2021Notion d'accident · Causalité naturelle · Facteur extérieur extraordinaire
  19. 8C_273/202102.11.2021Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  20. 8C_315/202102.11.2021Compétence territoriale · Qualité d'assuré · Activité lucrative indépendante
  21. 8C_733/202028.10.2021incapacité de travail · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  22. ATF 148 V 2827.10.2021Art. 10 al. 3 LAA (dans sa teneur en vigueur dès le 1 er janvier 2017); art. 18 al. 2 let. b OLAA (dans sa teneur en vigueur dès le 1 er janvier 2017); aide et soins à domicile; relation entre la contribution de l'assureur pour les soins non médicaux à domicile et l'allocation po
  23. 8C_81/202127.10.2021allocation pour impotence · Soins à domicile · Aide non médicale à domicile
  24. 8C_94/202127.10.2021Assurance-accidents · Aide non médicale à domicile · allocation pour impotence
  25. 8C_565/202125.10.2021Révision procédurale · Restitution de prestations indûment perçues · Délai de péremption
  26. 8C_382/202119.10.2021Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  27. 8C_291/202112.10.2021Révision de la rente d'invalidité · Assurance-accidents · Valeur probante des expertises médicales
  28. 8C_414/202112.10.2021
  29. 8C_243/202111.10.2021Non-entrée en matière sur le recours cantonal · Clôture du cas d'assurance · Conditions du droit à la rente d'invalidité et à l'indemnité pour atteinte à l'intégrité
  30. 8C_420/202106.10.2021indemnité pour atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves médicales · Récusation d'un expert
  31. 8C_267/202129.09.2021Notion d'accident · Soudaineté
  32. 8C_259/202123.09.2021Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Assurance-accidents
  33. 8C_770/202021.09.2021Décision incidente · Reconnaissance comme entreprise de désamiantage · Avertissement
  34. 8C_240/202115.09.2021
  35. 8C_409/202115.09.2021Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Causalité naturelle · arrêt de renvoi
  36. 8C_348/202109.09.2021Réexamen d'une décision · Qualité d'assuré · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  37. 8C_134/202108.09.2021Notion d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  38. 8C_614/202007.09.2021Causalité naturelle et adéquate · Coup du lapin et lésions équivalentes · Atteinte objectivable d'un point de vue organique
  39. 8C_13/202106.09.2021Assurance-accidents · Notion d'accident · Fardeau de la preuve
  40. 8C_406/202127.08.2021indemnité pour atteinte à l'intégrité · pseudo-nova · Établissement des faits
  41. 8C_411/202127.08.2021Assurance-accidents · Qualité de travailleur · Maxime d'office
  42. 8C_133/202125.08.2021Objet de la contestation · Causalité naturelle · Suppression de prestations
  43. 8C_374/202113.08.2021Clôture du cas en assurance-accidents · Revenu d'invalide · Déduction sur le salaire de référence
  44. 8C_234/202112.08.2021Kausalité en matière d'accidents · Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  45. 8C_284/202112.08.2021Assurance-accidents · Couverture d'assurance · Classement informel (décision)
  46. 8C_376/202110.08.2021Recevabilité du recours contre les décisions de renvoi · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Préjudice irréparable
  47. 8C_205/202104.08.2021Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation du taux d'invalidité · Salaire selon les statistiques
  48. 8C_140/202103.08.2021Lien de causalité · Rechute · Caractère objectivable des lésions
  49. 8C_120/202102.08.2021Droit d'être entendu · Rechute et indemnité journalière · gain assuré
  50. 8C_131/202102.08.2021Causalité naturelle et adéquate · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Force probante des rapports médicaux