LAA
5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 17/113
Comme norme- 8C_630/202028.01.2021Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Appréciation des preuves médicales
- 8C_425/202027.01.2021Causalité naturelle · Valeur probante des expertises médicales · Objet de la contestation
- ATF 147 V 21321.01.2021Art. 15 LAA ; art. 24 al. 3 OLAA ; détermination de la rente d'un apprenti et révision de la rente. Sous réserve de l' art. 24 al. 4 OLAA , le gain assuré fixé pour la première fois au début du droit à la rente selon la deuxième phrase de l' art. 15 al. 2 LAA reste en principe dé
- 8C_378/202021.01.2021gain assuré · Révision de la rente · Rechute
- 6B_400/202020.01.2021Droit d'être entendu · Classement de la procédure pénale · Principe in dubio pro duriore
- 8C_519/202020.01.2021Causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_209/202018.01.2021Lien de causalité · Critères de l'adéquation en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Évaluation de l'invalidité
- 8C_658/202014.01.2021indemnité pour atteinte à l'intégrité · Valeur probante des rapports médicaux · Constatations médicales internes à l'assureur
- 8C_662/202013.01.2021Valeur probante des expertises médicales · Droit d'être entendu · Déduction sur le salaire de référence
- 8C_108/202022.12.2020Causalité naturelle · Causalité adéquate · Force probante des rapports médicaux
- 8C_571/202022.12.2020Lien de causalité adéquate en cas d'atteinte psychique après un événement de choc · Causalité naturelle · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux
- 8C_548/202018.12.2020Clôture du cas en assurance-accidents · Causalité adéquate · Causalité naturelle
- 8C_475/202016.12.2020Révision de la rente · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 8C_552/202016.12.2020Causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux
- 8C_555/202016.12.2020Notion d'accident · Provoquer intentionnellement l'atteinte à la santé · Suicide
- 8C_507/202015.12.2020Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux
- 8C_551/202015.12.2020Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Appréciation des preuves · Capsulite adhésive
- 8C_608/202015.12.2020Causalité adéquate · Causalité naturelle · Suppression de prestations
- 8C_181/202011.12.2020arrêt de renvoi · Valeur probante des expertises médicales · Assurance-accidents
- 8C_543/202011.12.2020Causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
- 8C_117/202004.12.2020Statu quo sine vel ante · Appréciation anticipée des preuves · Lien de causalité
- 8C_603/202004.12.2020Assurance-accidents · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité
- 8C_89/202004.12.2020Causalité naturelle · Stabilisation de l'état de santé / clôture du cas · Statu quo ante / statu quo sine
- 8C_382/202003.12.2020Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Causalité naturelle · Appréciation des preuves
- 8C_598/202003.12.2020Causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
- 8C_276/202030.11.2020Notion d'accident · Annonce d'accident · Droit d'être entendu
- 8C_544/202027.11.2020Clôture du cas · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_566/201927.11.2020Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_140/202026.11.2020recevabilité du recours · caractère de dernière instance · Épuisement des voies de droit
- 6B_884/202019.11.2020Partie plaignante · Classement de la procédure pénale · Principe in dubio pro duriore
- 8C_499/202019.11.2020Droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_517/202018.11.2020Assurance-accidents · Maladie professionnelle · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 8C_800/201918.11.2020Maladie professionnelle · Lien de causalité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_542/202013.11.2020
- 8C_554/202012.11.2020Révision de la rente d'invalidité · Révision de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_719/201905.11.2020Notion d'accident · Accident de sport · Appréciation des preuves
- 8C_649/201904.11.2020Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_527/202002.11.2020Clôture du cas · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_570/202002.11.2020Maladie professionnelle · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_553/202031.10.2020Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_411/202026.10.2020Kausalité en matière d'accidents · Droit d'être entendu · Causalité naturelle
- 8C_434/202026.10.2020Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux internes · Droit à la prise en charge des frais de traitement
- 8C_732/201919.10.2020Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité · Revenu hypothétique de personne valide
- 8C_433/202015.10.2020Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_238/202007.10.2020indemnité pour atteinte à l'intégrité · Aggravation prévisible · Assistance judiciaire
- 8C_505/202006.10.2020Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Libre appréciation des preuves
- 8C_715/201906.10.2020Entreprise téméraire · Entreprise téméraire absolue · Entreprise téméraire relative
- 8C_363/202029.09.2020recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Clôture du cas
- 8C_198/202028.09.2020Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Force probante des rapports médicaux · incapacité de travail
- 8C_395/202028.09.2020Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident