Rapport explicatif

Consultation 2005/30: Dispositions d'exécution de la loi sur la transplantation · 40 pages

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transfert par contact sexuel existe mais joue un moindre rôle que dans le cas du VHB et du VIH. La plupart du temps, la maladie aiguë évolue doucement, si bien que l’on ne perçoit pas l’infection dans 80 % des cas. En revanche, 75 à 85 % des personnes infectées développent une hépatite chronique qui aboutit au décès dans 1 à 5 % des cas, quand le foie cesse de fonctionner. Les tests portant sur l’hépatite C se basent sur la détection d’anticorps. Chez la grande majorité des personnes infectées, les anticorps peuvent être détectés dans un délai de 8 à 12 semaines après l’exposition. Les anticorps semblent persister dans 85 % des infections par le VHC. La détection, exigée en plus, du génome viral au moyen d’une technique d’amplification adéquate des acides nucléiques pour les tissus ou les cellules permet de déceler le VHC une à trois semaines déjà après l’infection, soit plusieurs semaines avant l’apparition d’anticorps. D’où une forte réduction du risque de transmission du VHC.

- Autres maladies transmissibles :

Le HTLV-1 est l’agent responsable de la leucémie humaine à cellules T. Le virus est endémique au Japon, aux Caraïbes, dans certaines parties de l’Afrique, au Moyen-Orient, en Amérique du Sud, en Mélanésie et en Papouasie/Nouvelle-Guinée. L’Europe et les Etats-Unis ne sont pas des régions endémiques et affichent une prévalence nettement inférieure à 1 %. La transmission du virus de la leucémie humaine à cellules T (HTLV-1) par le foie et les reins d’un donneur a été signalée en 2003. Les trois receveurs ont développé une myélopathie qui a conduit dans un cas à la paraplégie. Le rôle pathogène du HTLV-2 est peu clair. Il semble ne pas déclencher d’affection hématologique, bien que sa présence soit signalée lors de diverses affections hématologiques. On parle bien sinon de diverses maladies neurologiques comme de manifestations cliniques du HTLV-2, mais sans posséder de preuve scientifique d’un lien causal avec le HTLV-2. Il importe donc de poursuivre les tests HTLV-2 avec les tests HTLV-1 tant que le rôle pathogène ne sera pas clair. Néanmoins, vu la rareté des infections par le HTLV-1 en Suisse, le test portant sur le virus de la leucémie humaine à cellules T (HTLV-1 et 2) n’est obligatoire que pour les donneurs provenant de régions endémiques ou ayant séjourné dans de telles régions.

Les agents pathogènes énumérés à l’annexe 4, chiffre 1.4, peuvent être transmis par transplantation et déclencher chez le receveur une évolution clinique grave. Un tel scénario dépend notamment de la nature du tissu, du statut sérologique du receveur, de la nature et de l’intensité du traitement immunosuppresseur, des infections bactériennes et d’autres facteurs encore. D’où la nécessité de réaliser les tests utiles en cas de risque de transmission de ces agents pathogènes.

2.1.4.20 Art. 30 Exigences auxquelles doivent satisfaire les tests effectués sur des tissus ou des cellules

Pour les dons de tissus et de cellules également, les examens du sang doivent correspondre à l’état d’avancement des connaissances, afin d’exclure autant que possible la présence de maladies infectieuses transmissibles ou toute nouvelle infection. Pour garantir que le résultat des tests soit significatif, les échantillons destinés à faire l’objet des tests doivent être prélevés immédiatement avant ou après celui des tissus ou des cellules (al. 2).

L’al. 3 stipule que si le donneur est vivant, les échantillons doivent être prélevés lors du don, et dans tous les cas moins de sept jours avant ou après. Ce délai laisse suffisamment de temps pour effectuer les tests, tout en limitant au maximum le risque de nouvelle infection. Autre mesure importante, un échantillon supplémentaire est prélevé sur tous les donneurs vivants et soumis à un examen six mois plus tard s’il ne peut être prouvé que tous les agents pathogènes