Rapport sur les résultats

selon le poids de la lapine, mais selon l'âge des jeunes au moment du sevrage. Au chiffre 51, il faudrait biffer la référence à la note 3 qui ne concerne que les animaux adultes.

Tableau 9-1 Poules domestiques (non contenu dans le projet de révision)

Ce tableau ne faisait pas partie de la révision actuelle, mais plusieurs organisations ont tout de même pris position à ce sujet (KT AG, KT LU, RR LU, MGB/Micarna, SVS). Certains font remarquer que les dispositions actuelles ne sont pas adaptées aux petites unités d'élevage. Plusieurs propositions sont faites en vue d'une prochaine révision de l'ordonnance.

MGB/Micarna relève un manque de clarté dans la définition des notions de "perchoirs" versus "possibilités de se percher"

Tableau 9-3 Pigeons domestiques

Kleintiere Schweiz fait remarquer que la simplification prévue au tableau 9-3 induit en erreur et est contradictoire. Il faudrait selon cette organisation maintenir la présentation actuelle.

Tableau 10 Chiens domestiques

Après avoir fait remarquer que le nombre de chiens dont le comportement attire l'attention est en augmentation dans les pensions et refuges pour animaux, Pfötli demande que la législation considère comme équivalente à la détention extérieure en groupe la détention isolée à l'extérieur avec possibilité de contacts visuels si le chien bénéficie de plages d'entraînement et de promenades au cours desquelles il peut s'occuper.

Tableau 11 Chats domestiques

VC GE rejette ce qu'il considère comme un recul. Compte tenu de l'obligation d'isoler des autres animaux d'un refuge / d'une pension les chats dont le statut d'hygiène n'est pas clair, les cantons (ASVC, KT BS, KT GR, KT SO, KT BL, OW, ZG, SZ, NW, VdU, KT BE) et Pfötli demandent que ces chats puissent être détenus sur une surface de 1 m² pendant 45 jours, au lieu des 7 m² requis. SG, KT SG, AG, AR, TG, GL, SVS, voudraient en outre que l'on précise pour quelles raisons un chat doit faire l'objet d'un isolement sanitaire. RRZH voudrait fixer en principe trois semaines avec possibilité d'un prolongement à 45 jours. VdU, TI et NW voudraient limiter la disposition aux pensions et refuges pour animaux. En principe, il faudrait donner à ces chats la possibilité de sortir (KT BE).

Une fondation avec refuge pour animaux réclame une nette réduction des surfaces de base ou du moins des dérogations généreuses pour éviter des transformations coûteuses de locaux.

Les organisations de protection des animaux, ARFGA, le VC VD et le SVBT considèrent que l'obligation de disposer d'une caisse de déjection par chat, si elle est en principe correcte, n'est cependant pas applicable dans les grands refuges / pensions. Des dérogations devraient être admises à condition que les caisses soient nettoyées tous les jours (PSA, TBB, SVPA, CDR, TSV Winterthur, Pfötli, SPA-Fribourg). En outre, les mêmes font remarquer que l'exigence de la note 3 selon laquelle le rapport entre la longueur et la largeur ne doit pas dépasser 2:1 pose, suivant la conception des locaux, des problèmes récurrents, notamment dans les pensions / refuges et que lorsque les dimensions dépassent largement les dimensions minimales requises, cette exigence est inutile.