Projet

l’âge adulte, Varanus mitchelli, Varanus semiremex; sphénodons, iguanes marins, hélodermes, hydrosaures; boïdés qui dépassent 3 m à l’âge adulte, à l’exclusion des boas constrictors; serpents marins;

h. les serpents qui ont un appareil venimeux et qui peuvent utiliser leur venin (serpents venimeux) ; sont réservées les espèces non dangereuses de serpents venimeux dont la liste est dressée par l’OVF dans une ordonnance.

Art. 90, al. 3

³Sont exclus du champ d’application des « établissements détenant des animaux sauvages à titre professionnel »:

a. les viviers utilisés en gastronomie;

b. les aquariums individuels;

c. les établissements détenant des cailles de l’espèce Coturnix japonica, pour autant que le seuil de 50 cailles adultes détenues en même temps ne soit pas dépassé.

Art. 92 Autorisation sur la base d’une expertise

¹L’autorité cantonale ne peut autoriser la détention des animaux suivants que si l’expertise d’un spécialiste indépendant et reconnu conclut que les enclos et les installations prévus permettent de remplir toutes les conditions d’une détention conforme aux besoins de l’animal :

a. les siréniens, les loutres de mer, les phoques, les otaries, les morses;

b. tous les primates, à l’exception des ouistitis;

c. le chien des buissons, le loup à crinière, le lycaon, le protèle, les hyénidés; tous les ours à l’exception des ratons laveurs, des kinkajous, des bassariscus et des coatis; la loutre géante; le tayra, le glouton et la mouffette rayée; les grands félins, tels que la panthère nébuleuse, le jaguar, le léopard, le léopard des neiges, le puma, le lion, le tigre, le guépard; l’oryctérope; tous les éléphants; tous les équidés sauvages; les tapiridés, tous les rhinocéros; tous les sangliers excepté Sus scrofa; l’hippopotame nain, l’hippopotame; les chevrotains; l’okapi, les girafes; tous les animaux à cornes de la famille des bovidés à l’exception du chamois (Rupicapra rupicapra), du bouquetin des Alpes (Capra ibex), du mouflon, du mouflon à manchettes et des autres ovins et caprins sauvages;

d. tous les marsupiaux, excepté les kangourous de petite taille, les ratskangourous, les wallabies et les tylogales;

e. l’ornithorynque, les échnidés; les tatous; les fourmiliers; les paresseux, les athérures, les porcs-épics;

f. le bec-en-sabot du Nil, les kiwis; tous les pingouins; les plongeons, les grèbes; les procellariiformes; les oiseaux des tropiques, les fous, les frégates; les serpentaires (ou secrétaires), les grandes outardes, les sternes excepté le