Rapport explicatif

Vérification des coûts de production et des taux de rétribution des installations RPC

4 Photovoltaïque

Le présent chapitre explique les facteurs de coûts déterminant les taux de rétribution RPC et les principes de la rétribution unique des installations photovoltaïques. Les commentaires et analyses concernant la situation actuelle du marché et les développements à attendre font l’objet d’un rapport distinct¹⁰.

4.1 Données et méthode de calcul

Le marché du photovoltaïque est très dynamique, raison pour laquelle les coûts de revient sont contrôlés chaque année et que les taux de rétribution sont réduits deux fois par an. Par ces

réductions, l’OFEN tente d’anticiper le marché, car elles n’entrent en vigueur qu’un an après le contrôle et demeurent valables pendant une année.

Les développements sur le marché (notamment concernant le prix des modules, les avancées technologiques, les charges administratives et les cours de change) sont soumis à une observation continue et font l’objet de vérifications dans le cadre d’entretiens qualitatifs conduits avec des acteurs de la branche du photovoltaïque. Cette analyse débouche sur une tendance des coûts à court terme. Quant aux prix des petites installations, on les trouve dans la comparaison des offres de SuisseEnergie

4.2 Evolution des principaux facteurs de coûts

Tableau 4 Facteurs de coûts et de produits des installations photovoltaïques

Facteurs de coûts et de produits Octobre 2016 Octobre 2017 Tendance