Rapport explicatif

Vérification des coûts de production et des taux de rétribution des installations RPC

3 Petites centrales hydroélectriques

Le modèle de rétribution actuel présenté à l’appendice 1.1, ch. 3 OEne prévoit des taux de rétribution basés sur trois composantes: la rétribution de base, le bonus de niveau de pression et le bonus d’aménagement des eaux:

𝑇𝑅 = 𝑅 + 𝑃 + 𝐴 [ct./kWh]

TR: taux de rétribution

R: rétribution de base

P: bonus de niveau de pression

A: bonus d’aménagement des eaux

Les taux des diverses composantes tarifaires ont été contrôlés dans le cadre du contrôle tarifaire. Les bases et les résultats de ces calculs sont expliqués ci-après.

3.1 Données et bases

Les coûts de revient des petites centrales hydroélectriques sont surtout induits par les coûts d’investissement et les coûts du capital ainsi que, dans une moindre mesure, par les coûts d’exploitation et les coûts d’entretien.

Les coûts d’investissement se composent principalement des coûts des installations techniques (turbine, génératrice, installations électriques, système de pilotage, etc.) et des coûts d’aménagement des eaux (captage des eaux, conduites forcées, canaux de fuite, etc.). Pour autant qu’elles soient imputables, les mesures visant à garantir la protection des eaux sont également attribuées à l’aménagement des eaux, dont les coûts peuvent fortement varier selon l’emplacement. Le bonus d’aménagement des eaux permet de tenir partiellement compte de cette réalité.

Les coûts d’exploitation et d‘entretien comprennent notamment les charges administratives annuelles et les coûts de réparation moyens. Pour les installations d’une puissance supérieure à 1000 kW, la redevance hydraulique est également comptabilisée sous les coûts d’exploitation et d’entretien.

La détermination des coûts moyens d’investissement, d’exploitation et d’entretien repose sur les données de quelque 250 projets qui ont fait l’objet d’une analyse générale au cours des cinq dernières années (rapport final du 2 décembre 2014 «Kostenstruktur von Kleinwasserkraftwerken auf Basis der vorhandenen Grobanalysen», Skat Consulting). On a en outre évalué les données d’une centaine d’installations pour déterminer les coûts d’exploitation et d‘entretien (rapport du 25 janvier 2016 «Enquête sur les frais d’entretien et d’exploitation dans la petite hydraulique», ADUR).