Rapport explicatif
Consultation 2024/50: Révision partielle de l’ordonnance sur la signalisation routière visant à intégrer les contenus les plus importants de certaines normes techniques dans le droit fédéral de la signalisation routière; Révision partielle de l’ordonnance réglant l’admission à la circulation routière concernant le cours de théorie de la circulation · 42 pages
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« Indicateur de direction avancé pour cycles et engins assimilés à des véhicules » (4.51.4,
exemple)
« Indicateur de direction pour réseaux de chemins pour piétons » (4.52.1, exemple)
« Indicateur de direction pour chemins de randonnée pédestre » (4.52.2, exemple)
« Indicateur de direction pour chemins de randonnée de montagne » (4.52.3, exemple) « Indicateur de direction pour chemins de randonnée alpine » (4.52.4, exemple)
« Indicateur de direction pour chemins de randonnée hivernale » (4.52.5, exemple)
« Plaque de confirmation destinée aux chemins pour piétons et aux chemins de randonnée
pédestre » (4.52.6, exemples)
« Indicateur de direction touristique » (4.52.7, exemple)
« Panneau des symboles touristiques » (4.52.8, exemple)
« Panneau d’information touristique » (4.52.9, exemple)
« Aire de ravitaillement » (4.74, exemple)
« Panneau annonçant une destination touristique » (4.74.1, exemple)
« Panneau touristique de bienvenue » (4.74.2, exemple)
« Disposition des voies de circulation » (4.77, exemples)
« Disposition du tracé des voies de circulation aux abords d’un chantier » (4.77.3, exemples) « Poste d’appel d’urgence » (4.81, exemples)
« Station-service proposant du carburant de remplacement » (4.84.1, exemple)
« Bulletin routier radiophonique » (4.90)
« Vélo tout-terrain » (5.32)
« Pousser le cycle » (5.33)
« Engin assimilé à un véhicule » (5.33.1)
« Piéton » (5.34)
« Randonnée » (5.34.1)
« Randonnée de montagne » (5.34.2)
« Randonnée alpine » (5.34.3)
« Ski de fond » (5.39)
« Skier » (5.40)
« Luger » (5.41)
« Patinoire » (5.41.1)
« Curling » (5.41.2)
« Itinéraire de raquettes à neige » (5.41.3)
« Terrain de football » (5.41.4)
« Terrain de tennis » (5.41.5)
« Golf » (5.41.6)
« Équitation » (5.41.7)
« Piscine » (5.41.8)
« Ski nautique » (5.41.9)
« Centre sportif » (5.41.10)
« Halles … » (5.41.11)
« Gare » (5.44)
« Arrêt de bus » (5.45)
« Arrêt de tram » (5.46)
« Embarcadère » (5.47)
« Chemin de fer à crémaillère ou funiculaire » (5.48)
« Téléphérique » (5.49)
« Télécabine » (5.49.1)
« Télésiège » (5.49.2) 34/42