Rapport de résultats OSR

Consultation 2024/50: Révision partielle de l’ordonnance sur la signalisation routière visant à intégrer les contenus les plus importants de certaines normes techniques dans le droit fédéral de la signalisation routière; Révision partielle de l’ordonnance réglant l’admission à la circulation routière concernant le cours de théorie de la circulation · 96 pages

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Nous saluons en particulier la suppression du terme « itinéraire », qui permet désormais 2roues, Cycla, ATE, d’indiquer également des destinations situées en dehors des itinéraires signalés. Velosuisse

Nous approuvons cette réglementation uniquement à condition qu’un ajout soit intégré à ACS l’alinéa concerné, précisant que : « Il oblige les utilisateurs à faire preuve de prévenance

envers les piétons ; lorsque la sécurité l’exige, ils doivent émettre des signaux

d’avertissement et, si nécessaire, s’arrêter. », à l’instar de l’al. 3 concernant les VTT. Ceci

pour des raisons de sécurité routière.

La SUVA soutient, dans une perspective de prévention, une séparation aussi claire que SUVA possible entre les différents usagers de la route, ainsi qu’une signalisation adaptée.

L’OSR laisse une grande marge de manœuvre en ce qui concerne la dimension des VSS signaux. L’avantage d’une norme technique réside dans la possibilité de régler ces différents

cas de manière détaillée. Faute de quoi, il existe un risque de prolifération (par ex. avec un

recours systématique aux dimensions maximales).

Autoriser des formats plus grands et régler leur utilisation dans cet article. GT Vélo du PS

Rejet de principe (« non » coché dans le questionnaire ou déclaration écrite équivalente)

GE, GR, VD, GT Vélo des VERT·ES, Brunner, UFT, Grossenbacher, GRW, LUW, NWW, OWW, Pro Velo, SuisseMobile, FST, Suisse Rando, TGW, WBUR

Pour la signalisation des itinéraires destinés aux cycles, l’indication des kilomètres est VD pertinente mais, à l’instar des chemins piétonniers et sentiers de randonnée pédestre,

l’indication d’un temps de trajet associé à la destination doit également être admissible.

Art. 54a, al 3, 2ephrase GE

Il oblige leurs utilisateurs à faire preuve d'égards particuliers pour les piétons ; lorsque la

sécurité l'exige, les cyclistes sont tenus de les avertir et, au besoin, de s'arrêter.

Proposition d'amendement : Supprimer cette phrase, dans la mesure où elle consacre une

règle de comportement (qui devrait donc figurer dans l'OCR à propos de ce type de sentier)

et non une indication de direction (OSR pour savoir où se trouve ce type de sentier).

Art. 54a, ch. 6, let. b GE, GR, GRW, LUW,

Peuvent en outre figurer sur les indicateurs de direction : NWW, OWW, FST,

Suisse Rando, TGW, b : des informations complémentaires, telles que le numéro ouet le nom d’un itinéraire WBUR national, régional ou local, dans un champ du signal.

Justification : les champs d’itinéraires peuvent également être utilisés pour d’autres

itinéraires que ceux de SuisseMobile (par ex. sans numéro, ou avec des lettres majuscules

dans le cas du VTT).

Art. 54a, ch. 6, let. b UFT

Peuvent en outre figurer sur les indicateurs de direction :

b : des informations complémentaires, telles que le numéro, la lettre ouet le nom d’un

itinéraire national, régional ou local...

Art. 54a, ch. 6, let. b SuisseMobile

Peuvent en outre figurer sur les indicateurs de direction :

b : des informations complémentaires, telles que le numéro et/ou le nom d’un itinéraire

national, régional ou local...

Art. 54a, ch. 6, let. b GE, GR, UFT, GRW,

Sur les chemins balisés itinéraires destinés aux vélos tout-terrains, des flèches... LUW, NWW, OWW,

SuisseMobile, FST, Justification : des flèches de direction doivent pouvoir être peintes non seulement sur les Suisse Rando, TGW, itinéraires, mais aussi sur tous les chemins balisés (par ex. sentiers/pistes, liaisons, etc.). WBUR

Art. 54a, ch. 8

Des panneaux d’information concernant le parcours peuvent être installés sur des poteaux

de signalisation le long des chemins itinéraires balisés.

Justification : la signalisation des parcours et itinéraires VTT nécessite impérativement une

certaine souplesse afin de pouvoir intégrer des informations adaptées au contexte local,

notamment au moyen de panneaux d’information, à l’image de la signalisation actuelle des

pistes selon du BPA. Le terme « itinéraires » est trop restrictif et devrait être élargi à

l’ensemble des chemins, parcours, pistes balisés (qu’ils soient signalés ou marqués).

Nous saluons la suppression du terme « itinéraire », qui permet désormais d’indiquer Pro Velo également des destinations situées en dehors des itinéraires signalés. Pour qu’il soit clair