Rapport de résultats OSR

Consultation 2024/50: Révision partielle de l’ordonnance sur la signalisation routière visant à intégrer les contenus les plus importants de certaines normes techniques dans le droit fédéral de la signalisation routière; Révision partielle de l’ordonnance réglant l’admission à la circulation routière concernant le cours de théorie de la circulation · 96 pages

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Explication : dans le cas (souhaitable) où la signalisation des itinéraires pour raquette à neige intégrerait l'OSR (dans le projet uniquement et insuffisamment évoqué par la présence du symbole 5.41.3), il faut qu'il soit possible d'inscrire les distances en km sur les indicateurs avec mention de la destination dédiée à cette forme de mobilité. Cf. chap. 3.1.2 du guide "Chemins de randonnée hivernale et itinéraires de raquettes à neige".

Art. 54b, ch. 4

Le La signal Plaque de confirmation destinée aux chemins pour piétons et aux chemins de randonnée pédestre » (4.52.6) peut être placée, à des fins d'orientation, sur les réseaux de chemins pour piétons et de chemins de randonnée pédestre. Le signal La plaque est blanche et rhomboïdale sur les chemins pour piétons, jaune et rhomboïdale sur les chemins de randonnée pédestre, rectangulaire et respectivement de couleur blanche-rouge-blanche et blanche-bleue-blanche sur les chemins de randonnée de montagne et les chemins de randonnée alpine, et rose et rhomboïdale sur les chemins de randonnée hivernale et les

itinéraires pour raquettes à neige. En outre, à l'exception des chemins de randonnée hivernale et des itinéraires de raquettes à neige, des signaux plaques de confirmation

et des flèches de direction peuvent être peintes sur des objets situés le long du parcours, tels que des blocs de pierre, des arbres ou des poteaux.

Explication : la signalisation des chemins de randonnée hivernale et des itinéraires de raquettes à neige est retirée à la fin de la saison hivernale. Pour cette raison, il ne faut pas utiliser de balisage peint.

En français le mot « plaque » désigne un type de matériel et il ne convient donc pas aux marquages peinture. Le mot « signal » paraît plus approprié.

Art. 54b, ch. 5

Des panneaux d'information concernant le parcours et les exigences particulières liées à l’utilisation des chemins peuvent être mis en place aux emplacements des indicateurs de direction sur des poteaux de signalisation le long des chemins pour piétons et des chemins de randonnée pédestre itinéraires balisés.

Explication : les indicateurs de direction peuvent être installés grâce à des supports prenant des formes multiples. Le poteau n'en est qu'un parmi tant d'autres (par ex. fixé à un mur). Cette diversité de solutions est cruciale, notamment pour garantir le respect des propriétaires fonciers, tout en limitant la multiplication des supports.

Les panneaux d'information ne communiquent pas uniquement sur les exigences particulières. En outre, en l'état, aucun exemple est illustré en annexe et il n'y a pas non plus -sauf erreur- de mention des dimensions admissibles.

Art. 54b, ch. 3, let. a UFT

Une indication du temps de marche resp. une indication du kilométrage pour les itinéraires en raquettes jusqu’à la destination rapprochée, la destination intermédiaire ou la destination d’itinéraire affichée ;

Justification : selon les recommandations de l’OFROU, les itinéraires en raquettes comportent généralement une indication kilométrique.

Art. 54b, ch. 5

Des panneaux d’information concernant le parcours et les exigences et comportements particuliers liés à l’utilisation des chemins peuvent être installés aux emplacements des indicateurs de direction sur des poteaux de signalisation le long des réseaux de chemins

pédestres et de randonnée pédestre itinéraires balisés.

Justification : les indicateurs de direction peuvent être installés de différentes manières (par ex. sur un poteau). Cette diversité de solutions est importante, notamment pour tenir compte des contraintes liées aux propriétaires fonciers.