Rapport de résultats OSR

Consultation 2024/50: Révision partielle de l’ordonnance sur la signalisation routière visant à intégrer les contenus les plus importants de certaines normes techniques dans le droit fédéral de la signalisation routière; Révision partielle de l’ordonnance réglant l’admission à la circulation routière concernant le cours de théorie de la circulation · 96 pages

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Art. 54b, ch. 22, let. c GR, AGW, UFT,

Sont utilisés sur les réseaux de chemins de randonnée pédestre au sens de l’art. 3 LCPR : GRW, LUW, NWW,

OWW, SuisseMobile,

c. l’« Indicateur de direction pour chemins de randonnée hivernale » (4.52.5) et FST, Suisse Rando,

l’« Indicateur de direction pour les itinéraires de raquettes à neige » (4.52.xx) portant TGW, WBUR

une inscription blanche sur fond rose : pour indiquer la direction sur les chemins de

randonnée hivernale et les itinéraires de raquettes à neige.

Justification : les indicateurs de direction pour les itinéraires en raquettes font partie des

offres hivernales signalées conformément au guide « Chemins de randonnée hivernale et

itinéraires de raquettes à neige » (OFROU, SuisseMobile, Suisse Rando). La mise en œuvre

dans les cantons s’effectue déjà selon les prescriptions de ce guide, et les itinéraires

recensés seront gérés à partir de 2024 dans l’application métier Mobilité douce de l’OFROU.

Par ailleurs, le symbole 5.41.3 (Itinéraires de raquettes à neige) doit être remplacé par celui

figurant dans le guide précité. Ce symbole est utilisé et communiqué à l’échelle nationale

depuis la publication de la version précédente du guide. En outre, le pictogramme

actuel 5.41.3 est difficile à distinguer des autres pictogrammes de mobilité douce (par

exemple 5.34.1 Randonnée ou 5.39 Ski de fond).

Art. 54b, ch. 4

La « Plaque de confirmation destinée aux chemins pour piétons et aux chemins de

randonnée pédestre » (4.52.6) peut être installée, à des fins d’orientation, sur les réseaux

de chemins pour piétons et de randonnée pédestre. La plaque est blanche et rhomboïdale

sur les chemins pour piétons, jaune et rhomboïdale sur les chemins de randonnée pédestre,

rectangulaire et respectivement de couleur blanche-rouge-blanche et blanche-bleue-

blanche sur les chemins de randonnée de montagne et de randonnée alpine, et rose et

rhomboïdale sur les chemins de randonnée hivernale et les itinéraires de raquettes à

neige. En outre, à l’exception des chemins de randonnée hivernale et des itinéraires

de raquettes à neige, des plaques de confirmation et des flèches de direction peuvent être

peintes sur des objets situés le long du parcours, comme des blocs de pierre, des arbres ou

des poteaux.

Justification : voir remarque concernant l’22, let. c. La signalisation des chemins de

randonnée hivernale et des itinéraires de raquettes à neige est retirée à la fin de la saison

hivernale. C’est pourquoi, il ne faut pas utiliser de marques peintes.

Art. 54b, ch. 5

Des panneaux d’information concernant le parcours et les exigences liées à l’utilisation des

chemins peuvent être installés aux emplacements des indicateurs de direction sur des

poteaux de signalisation le long des réseaux de chemins pédestres et de randonnée

pédestre itinéraires balisés.

Justification : les indicateurs de direction peuvent être installés de différentes manières (par

ex. sur un poteau). Cette diversité de solutions est importante, notamment pour tenir compte

des contraintes liées aux propriétaires fonciers.

ART. 54B, CH. 6 (NOUVEAU)

6 Au point de départ des itinéraires de randonnée alpine, un panneau d’information spécifique doit signaler les exigences particulières liées à l’utilisation de ces chemins.

Justification : les exigences particulières mentionnées à l’art. 54b, ch. 5, du projet

concernent exclusivement les itinéraires de randonnée alpine. La formulation du ch. 6 reflète

la pratique actuelle, conformément à la norme SN 640 829a.

Sans avis / non concerné (« sans avis / non concerné » coché dans le questionnaire ou déclaration écrite équivalente)

2roues, GT Vélo du PS, UPSA, Cycla, Graf, IG Campingland, BNA & FNG, Pro Velo, usam, Uster, ATE, Velosuisse, UTP, Au pays du camping-car