Rapport de résultats OSR
Consultation 2024/50: Révision partielle de l’ordonnance sur la signalisation routière visant à intégrer les contenus les plus importants de certaines normes techniques dans le droit fédéral de la signalisation routière; Révision partielle de l’ordonnance réglant l’admission à la circulation routière concernant le cours de théorie de la circulation · 96 pages
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Art. 54b, ch. 22, let. c GR, AGW, UFT,
Sont utilisés sur les réseaux de chemins de randonnée pédestre au sens de l’art. 3 LCPR : GRW, LUW, NWW,
OWW, SuisseMobile,
c. l’« Indicateur de direction pour chemins de randonnée hivernale » (4.52.5) et FST, Suisse Rando,
l’« Indicateur de direction pour les itinéraires de raquettes à neige » (4.52.xx) portant TGW, WBUR
une inscription blanche sur fond rose : pour indiquer la direction sur les chemins de
randonnée hivernale et les itinéraires de raquettes à neige.
Justification : les indicateurs de direction pour les itinéraires en raquettes font partie des
offres hivernales signalées conformément au guide « Chemins de randonnée hivernale et
itinéraires de raquettes à neige » (OFROU, SuisseMobile, Suisse Rando). La mise en œuvre
dans les cantons s’effectue déjà selon les prescriptions de ce guide, et les itinéraires
recensés seront gérés à partir de 2024 dans l’application métier Mobilité douce de l’OFROU.
Par ailleurs, le symbole 5.41.3 (Itinéraires de raquettes à neige) doit être remplacé par celui
figurant dans le guide précité. Ce symbole est utilisé et communiqué à l’échelle nationale
depuis la publication de la version précédente du guide. En outre, le pictogramme
actuel 5.41.3 est difficile à distinguer des autres pictogrammes de mobilité douce (par
exemple 5.34.1 Randonnée ou 5.39 Ski de fond).
Art. 54b, ch. 4
La « Plaque de confirmation destinée aux chemins pour piétons et aux chemins de
randonnée pédestre » (4.52.6) peut être installée, à des fins d’orientation, sur les réseaux
de chemins pour piétons et de randonnée pédestre. La plaque est blanche et rhomboïdale
sur les chemins pour piétons, jaune et rhomboïdale sur les chemins de randonnée pédestre,
rectangulaire et respectivement de couleur blanche-rouge-blanche et blanche-bleue-
blanche sur les chemins de randonnée de montagne et de randonnée alpine, et rose et
rhomboïdale sur les chemins de randonnée hivernale et les itinéraires de raquettes à
neige. En outre, à l’exception des chemins de randonnée hivernale et des itinéraires
de raquettes à neige, des plaques de confirmation et des flèches de direction peuvent être
peintes sur des objets situés le long du parcours, comme des blocs de pierre, des arbres ou
des poteaux.
Justification : voir remarque concernant l’22, let. c. La signalisation des chemins de
randonnée hivernale et des itinéraires de raquettes à neige est retirée à la fin de la saison
hivernale. C’est pourquoi, il ne faut pas utiliser de marques peintes.
Art. 54b, ch. 5
Des panneaux d’information concernant le parcours et les exigences liées à l’utilisation des
chemins peuvent être installés aux emplacements des indicateurs de direction sur des
poteaux de signalisation le long des réseaux de chemins pédestres et de randonnée
pédestre itinéraires balisés.
Justification : les indicateurs de direction peuvent être installés de différentes manières (par
ex. sur un poteau). Cette diversité de solutions est importante, notamment pour tenir compte
des contraintes liées aux propriétaires fonciers.
ART. 54B, CH. 6 (NOUVEAU)
6 Au point de départ des itinéraires de randonnée alpine, un panneau d’information spécifique doit signaler les exigences particulières liées à l’utilisation de ces chemins.
Justification : les exigences particulières mentionnées à l’art. 54b, ch. 5, du projet
concernent exclusivement les itinéraires de randonnée alpine. La formulation du ch. 6 reflète
la pratique actuelle, conformément à la norme SN 640 829a.
Sans avis / non concerné (« sans avis / non concerné » coché dans le questionnaire ou déclaration écrite équivalente)
2roues, GT Vélo du PS, UPSA, Cycla, Graf, IG Campingland, BNA & FNG, Pro Velo, usam, Uster, ATE, Velosuisse, UTP, Au pays du camping-car