Rapport de résultats OSR
Consultation 2024/50: Révision partielle de l’ordonnance sur la signalisation routière visant à intégrer les contenus les plus importants de certaines normes techniques dans le droit fédéral de la signalisation routière; Révision partielle de l’ordonnance réglant l’admission à la circulation routière concernant le cours de théorie de la circulation · 96 pages
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passages pour piétons plus larges (comme cela se fait déjà dans la pratique), afin de gérer
les flux piétons sans bloquer inutilement le trafic motorisé.
Toutes les marques pour les bus dans les transports publics (par ex. les lignes d’arrêt ou CDSVS, UVS, d’attente) devraient aussi pouvoir être marquées en jaune. Il en va de même pour l’ensemble SCPVS des marquages pour les cycles, y compris la ligne de guidage après la ligne d’attente
(6.16.1) ou la ligne longitudinale continue (6.12), qui devraient pouvoir être tracées en jaune.
Annexe 1 : VI. Marques, B. Marques transversales 3. Il ne devrait pas y avoir de
prescriptions fixes concernant l’écartement entre les bandes des passages pour piétons ni
leur distance par rapport au bord de la chaussée. Ces distances doivent pouvoir être
adaptées au cas par cas en fonction de la largeur de la voie, afin d’obtenir un résultat visuel
optimal.
Les signaux situés sur les pistes cyclables et destinés exclusivement aux cyclistes peuvent Pro Velo être de dimensions réduites par rapport à ceux utilisés sur d’autres infrastructures routières.
Nous recommandons donc que des dimensions plus petites soient prévues dans l’annexe 1.
− Place de stationnement : Nous recommandons de réduire la largeur des lignes de UVS
stationnement de 0,12 m à 0,10 m.
− Ligne de bordure : Par analogie avec les lignes étroites pour les places de
stationnement, nous proposons d’autoriser des lignes de bordure – en particulier les
lignes de rabattement – d’une largeur de 0,10 m en localité. Cela permettrait de réduire
visuellement les éléments de modération du trafic et les portails de zone, tout en tenant
compte des spécificités locales.
Sous réserve de nos remarques concernant les marques (voir question 15). VSS
Rejet de principe (« non » coché dans le questionnaire ou déclaration écrite équivalente)
BE, GE, NE, ZH, GT Vélo des VERT·ES, GT Vélo du PS, UPSA, AGW, Brunner, UFT, Grossenbacher GRW, Architecture sans obstacles, Entrepreneurs Suisse, LUW, NWW, OWW, USA, FSA, SuisseMobile, FST, SUVA, Suisse Rando, TGW, WBUR
Juste après l’intitulé du chapitre « VII. Dispositifs de balisage », il conviendrait d’introduire BE un titre de tableau indiquant « Grand format, format intermédiaire, format normal et petit
format » afin de rendre compréhensible le tableau à quatre colonnes qui suit.
Ch. VI.A.5 Ligne d’avertissement : avec une alternance de 4/2 m sur les autres routes et
voies, les longueurs minimales en localité et hors localité devraient correspondre à des
multiples de 4 m + 2 m (= 6 m). Il est donc proposé d’augmenter ces longueurs minimales
à 30 m en localité et 60 m hors localité.
Ch. VI.A.8 Ligne longitudinale au niveau des lignes d’arrêt et d’attente : selon la norme
VSS 40 862, la ligne longitudinale continue ne devrait pas dépasser 15 m sur les autres
routes et voies. Les lignes discontinues doivent s’arrêter après 5 m si aucune ligne
médiane ne suit (répartition à partir de la ligne d’attente/de guidage : 3 m de ligne, 1 m
d’intervalle, 1 m de ligne), ou se prolonger après 1 m d’intervalle par une ligne de sécurité.
Ch. VI.B.3 Passage pour piétons : la distance par rapport au bord de la chaussée ne doit
pas être fixée à 0,50 m de manière constante, car cela empêche le centrage des bandes
sur la voie ou sur la chaussée. Il serait préférable d’indiquer une distance maximale de
0,50 m.
Ch. VI.C.1 Surfaces interdites au trafic : pour les grandes surfaces interdites au trafic, il
devrait être possible de réduire la proportion de surface blanche marquée.
Ch. VI.D.1 Place de stationnement : nous estimons que la largeur de ligne de 0,10 m
mentionnée dans la norme VSS 640 850a est suffisante. La largeur de ligne devrait donc
être de 0,10 ou 0,15 m.
Ch. VI.D.3 Case interdite au parcage : nous estimons que la largeur de ligne de 0,10 m
mentionnée dans la norme VSS 640 850a est suffisante. La largeur de ligne devrait donc
être de 0,10 ou 0,15 m.
Ch. VI.E.1 Flèches de présélection et flèches de direction : nous estimons que la largeur
de ligne de 6,5 m mentionnée dans la norme VSS 640 850a est suffisante. La longueur
totale de 6 m devrait être corrigée.
Ch. VI.F.2 Symbole « Cycle » : actuellement, l’OSR ne mentionne ce symbole qu’à
l’art. 79, al. 4, let. a. Si deux tailles différentes sont introduites, il faudrait aussi préciser
les lieux d’application (début de bande cyclable, le long de routes avec trafic cycliste
régulier mais sans bande cyclable, sas pour cyclistes, etc.) ainsi que la taille à utiliser. Le
format 2,0 x 2,0 m semble adapté aux rues en zone 30 où la priorité est donnée aux
cyclistes dans le cadre d’un réseau défini (selon l’art. 4, al. 1, let. b de l’ordonnance du
DETEC sur les zones 30 et les zones de rencontre). Cette précision devrait être ajoutée.