Rapport de résultats OSR

Consultation 2024/50: Révision partielle de l’ordonnance sur la signalisation routière visant à intégrer les contenus les plus importants de certaines normes techniques dans le droit fédéral de la signalisation routière; Révision partielle de l’ordonnance réglant l’admission à la circulation routière concernant le cours de théorie de la circulation · 96 pages

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De manière générale, nous approuvons les symboles figurant au chap. 5. Toutefois, certains VD symboles sont sujets à caution ou mal dessinés, comme « Halles » (5.41.11), « Arrêt de

bus » (5.45) ou « Arrêt de tram » (5.46). De plus, le symbole « Point de vue » (5.53.3)

pourrait être mieux illustré par un œil.

L’OSR ne semble pas contenir d’obligation de renouvellement des panneaux ; introduire ce

terme « renouvellement obligatoire » dans la disposition transitoire n’est pas très clair. Il

conviendrait peut-être de reprendre les termes utilisés dans le rapport explicatif qu’à partir

du moment où leur renouvellement s’impose en raison de leur détérioration, de dommages

ou autres

De manière générale, nous considérons qu’une multiplication continue des signaux routiers L-drive n’est ni appropriée ni favorable à la sécurité du trafic. Plutôt que d’accroître sans cesse la

densité réglementaire, nous prônons plutôt le renforcement du sens du trafic des usagers

de la route par le biais de la formation, de l’information et de la sensibilisation.

Art. 46, al. 2, OSR : la couleur à utiliser pour le marquage de la chaussée en cas de Pro Velo circulation bidirectionnelle limitée n’est pas précisée. Certains cantons utilisent le jaune,

d’autres le blanc. À Bâle-Ville, la couleur varie selon le·ou la responsable du dossier. Il serait

donc pertinent d’ajouter une illustration correspondante à l’annexe 2, point 6 « Marques et

dispositifs de balisage ». Nous recommandons d’y intégrer une ligne de guidage spécifique

aux pistes cyclables bidirectionnelles, dont les dimensions pourraient être plus étroites et

plus courtes que celles utilisées pour les routes.

Rejet de principe (« non » coché dans le questionnaire ou déclaration écrite équivalente)

AI, AR, BE, BL, GE, NW, SG, GT Vélo des VERT·ES, GT Vélo du PS, AGW, BPA, Brunner, UFT, Mobilité piétonne, GRW, Grossenbacher, Architecture sans obstacles, LUW, NWW, OWW, USA, FSA, SuisseMobile, FST, SUVA, Suisse Rando, TGW, WBUR

1. Les « indications complémentaires » sont parfois conçues de manière si détaillée qu’elles AI, AR, SG deviennent difficilement distinguables (par ex. 5.34 / 5.34.1 / 5.41.1 / 5.34.2 / 5.34.3 /

5.31.3). Une approche selon le principe « moins, c’est mieux » serait préférable. Des

symboles clairs comme le ballon de football, la raquette de tennis ou le patin à glace (tels

qu’actuellement utilisés) devraient être conservés. Ils présentent en outre l’avantage

d’être neutres du point de vue du genre.

2. Il manque des compléments pour certains signaux largement établis dans la pratique,

tels que le centre commercial (caddie), le centre-ville (cercle avec point central) ou le

point d’intérêt touristique (œil).

3. Enfin, il conviendrait de vérifier si les « indications complémentaires » proposées ont été

comparées avec celles en usage dans l’espace européen (reconnaissance, notamment

dans les zones frontalières).

Le symbole représentant un piéton, ainsi que ses variantes, doivent être conçus selon un BE langage visuel homogène et de manière neutre du point de vue du genre.

Symbole 5.32 : il conviendrait de renoncer à la représentation du sol, mais de conserver

le sac à dos.

Ce nouveau symbole devrait être utilisé sur les indicateurs de direction 4.50.3, 4.50.6,

4.51.1 et 4.51.3.

Tous les signaux représentant une personne devraient adopter le nouveau pictogramme de

personne. Cela concerne les signaux 1.14, 1.22, 1.23, 2.04, (2.13), (2.14), 2.15, 2.15.1,

2.15.2, (2.59.3/4), (2.59.5/6), 2.61, 2.62, 2.63, 2.63.1, 4.09.1, 4.11, 4.12, 4.13, 4.50.3,

4.50.6, 4.51.1, 4.51.3, 4.94 et 4.95.

Les nouveaux symboles 5.48, 5.41.7, 5.47, 5.41.8 et 5.53.5 devraient être utilisés sur le

panneau des symboles touristiques 4.52.8.

Certains nouveaux symboles présentent une ressemblance avec des symboles existants,

comme entre Autocar 5.25 et Arrêt de bus 5.45. Tous deux renvoient en outre au même

article (art. 64). Cela peut entraîner des erreurs d’utilisation, involontaires ou non. Une

solution serait d’introduire une catégorisation des symboles, par ex. : véhicules et usagers

de la route (5.20 à 5.38), symboles touristiques (5.34.1 à 5.53.7), etc. Cela permettrait de

préciser que les symboles touristiques ne doivent être utilisés que sur les signaux

touristiques.

Signal 4.52.2 et 4.52.3 : les indicateurs de direction pour vélos, VTT et engins assimilés à

des véhicules combinent symboles et champs d’itinéraire, contrairement aux indicateurs de

direction pour chemins de randonnée et chemins de randonnée de montagne. Une évolution

vers plus de cohérence serait souhaitable, en indiquant aussi les champs d’itinéraire ainsi

que les destinations sur les indicateurs de direction habituels pour les chemins de

randonnée et les chemins de randonnée de montagne. Cela permettrait de réduire le

nombre de panneaux et de supports nécessaires.