LAA
5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 30/113
Comme norme- 8C_465/201631.10.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Notion d'accident
- 8C_528/201631.10.2016Causalité naturelle · Syndrome douloureux régional complexe (SDRC) · Status quo ante et Status quo sine
- 8C_420/201627.10.2016Réduction des prestations de l'assurance-accidents · Provocation grave · Causalité adéquate
- 8C_193/201626.10.2016Adéquation du lien de causalité · Nouvelle décision · Assurance-accidents
- 8C_275/201621.10.2016Assurance-accidents · surindemnisation · changement de jurisprudence
- 8C_883/201521.10.2016Rente de l'assurance-accidents · Révision de la rente · Calcul du taux d'invalidité
- 8C_533/201618.10.2016Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap · Droit d'être entendu
- 5A_642/201612.10.2016Saisie de prestations d'assurances sociales · Minimum vital · Outil professionnel
- 4A_262/201610.10.2016Fardeau de la preuve · Causalité naturelle · Preuve par indices
- 8C_412/201606.10.2016Compensation en droit des assurances sociales · surindemnisation · Calcul global
- 8C_475/201604.10.2016Révision de la rente · Revenu d'invalide · Importance de la modification du degré d'invalidité
- 8C_186/201630.09.2016Clôture du cas · Évaluation de l'invalidité selon la méthode générale de comparaison des revenus · Protection de la bonne foi
- 8C_216/201630.09.2016Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation du revenu d'invalide · Chauffeur-livreur
- 8C_246/201626.09.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Trouble somatoforme douloureux persistant
- 8C_306/201622.09.2016Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Amélioration notable de l'état de santé
- 8C_21/201620.09.2016Causalité naturelle · Valeur probante des expertises médicales · Dysfonction atlanto-axiale
- 8C_379/201620.09.2016Révision procédurale · restitution de prestations indûment touchées · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 8C_384/201613.09.2016Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_295/201606.09.2016Causalité naturelle · Status quo sine · Status quo ante
- 8C_156/201601.09.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_622/201525.08.2016Lien de causalité naturelle et adéquate en droit de l'assurance-accidents · Examen du caractère adéquat en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Catégories d'accidents
- 8C_257/201623.08.2016Révision d'une prestation durable · allocation pour impotence · Impotence moyenne
- ATF 142 V 43518.08.2016Art. 6 al. 1 LAA ; art. 4 LPGA ; cause naturelle ou accidentelle du décès. Refus d'admettre le caractère accidentel d'un décès constaté à la suite d'une chute survenue lors d'une randonnée en montagne, au motif que la cause la plus probable du décès est une défaillance cardio-vas
- 8C_405/201618.08.2016Réduction des prestations pour participation à des rixes · Lien de causalité naturelle et adéquate · Admissibilité du renvoi à l'écriture de recours devant l'instance précédente
- 8C_734/201518.08.2016Notion d'accident · Causalité naturelle · Droit d'être entendu
- 8C_224/201617.08.2016Causalité naturelle · Status quo ante vel sine · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 6B_132/201616.08.2016Qualité pour recourir du plaignant · Lésions corporelles graves par négligence · Causalité adéquate
- 8C_443/201611.08.2016Indemnité journalière de l'assurance-accidents · incapacité de travail · Fin du versement des indemnités journalières
- 8C_269/201610.08.2016Lien de causalité · Status quo sine vel ante · Notion d'accident
- 8C_380/201605.08.2016Kausalité en matière d'accidents · Critères de l'adéquation en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Aggravation déterminante
- 8C_285/201622.07.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
- 8C_812/201520.07.2016Incapacité de discernement · Suicide · Lien de causalité
- 8C_240/201613.07.2016Lien de causalité · Examen du rapport de causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_260/201613.07.2016Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Causalité naturelle
- 8C_763/201511.07.2016Causalité naturelle · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_337/201607.07.2016Causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Cause partielle
- 8C_942/201507.07.2016Assurance-accidents · Concours de plusieurs causes de dommage · Lien de causalité
- 8C_241/201627.06.2016Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées · Droit à une rente dans l'assurance-accidents
- 8C_829/201527.06.2016Révision de la rente · Valeur probante des expertises · Partialité des experts
- 8C_944/201523.06.2016Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Expertises médicales
- 8C_215/201622.06.2016Assurance-accidents · Révision de la rente · Droit d'être entendu
- 8C_127/201620.06.2016Reformatio in peius dans la procédure d'opposition · Évaluation du degré d'invalidité en assurance-accidents · ESS (Enquête suisse sur la structure des salaires) applicable
- 8C_234/201614.06.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves
- 8C_716/201513.06.2016Assurance-accidents · gain assuré · Salaire en nature
- 8C_898/201513.06.2016Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu
- 8C_154/201607.06.2016Causalité naturelle et adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées · Coup du lapin
- ATF 142 V 25931.05.2016Art. 18 al. 1 LAA ; art. 25 al. 1, art. 53 al. 2 LPGA ; reconsidération d'une rente avec effet rétroactif et restitution des mensualités. L' art. 88 bis al. 2 RAI ne s'applique pas par analogie à la suppression ou la réduction par voie de reconsidération d'une rente de l'assuranc
- 8C_792/201531.05.2016Nouvelle décision · Révision (réduction) de la rente d'invalidité · Restitution de prestations indûment perçues
- 8C_173/201617.05.2016Droit à l'indemnité journalière · Droit à la rente d'invalidité · Comparaison des revenus
- 8C_176/201617.05.2016Qualité de travailleur dans l'assurance-accidents