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LAA

5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 32/113

Comme norme
  1. 8C_925/201418.12.2015Lien de causalité · Coup du lapin · Rechute
  2. 8C_417/201517.12.2015Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative aux troubles psychiques
  3. 8C_608/201517.12.2015Causalité naturelle · Causalité adéquate · Force probante des rapports médicaux
  4. 8C_636/201517.12.2015surindemnisation · Gain présumé perdu · Taux d'occupation
  5. 6B_435/201516.12.2015Principe de l'accusation · Présomption d'innocence · lésions corporelles par négligence
  6. 8C_310/201516.12.2015Causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
  7. 8C_681/201510.12.2015Notion d'accident · Appréciation des preuves · Fardeau de la preuve
  8. 8C_37/201507.12.2015Assurance-accidents · Clôture du cas · adéquation
  9. 8C_537/201507.12.2015revenu sans invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Assistance judiciaire
  10. 8C_808/201404.12.2015
  11. 8C_188/201502.12.2015Motif de révision d'ordre économique · Motif de révision médical · Valeur probante des expertises médicales
  12. 8C_619/201502.12.2015Causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
  13. 8C_487/201530.11.2015Assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · incapacité de travail
  14. 8C_662/201530.11.2015Rente de survivant de l'assurance-accidents · Incapacité de discernement · Appréciation des preuves
  15. 8C_572/201523.11.2015Assurance-accidents · Causalité naturelle et adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
  16. 8C_696/201423.11.2015Causalité naturelle · Causalité adéquate · Réduction des prestations d'assurance
  17. 8C_734/201423.11.2015Assurance-accidents · Capacité de travail · Activité raisonnablement exigible
  18. 8C_215/201517.11.2015Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  19. 8C_300/201510.11.2015Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  20. 5A_680/201506.11.2015Saisissabilité des rentes des assurances sociales · Nullité des mesures d'exécution forcée · Recours en matière civile
  21. 8C_799/201402.11.2015Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves médicales
  22. 8C_85/201528.10.2015Comparaison des revenus · indemnité pour atteinte à l'intégrité · revenu sans invalidité
  23. 8C_816/201426.10.2015Droit d'être entendu · Révision (procédure) · Prestation en nature
  24. 8C_691/201416.10.2015Nouvelle décision · allocation pour impotence · Impotence
  25. 8C_760/201415.10.2015Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail et comparaison des revenus
  26. 8C_354/201513.10.2015Causalité naturelle · Causalité adéquate · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  27. 8C_438/201513.10.2015Trouble somatoforme douloureux persistant · Aggravation · Assurance-accidents
  28. 8C_307/201508.10.2015Indemnités journalières · Rente d'invalidité · Causalité surpassante
  29. 8C_433/201508.10.2015indemnité pour atteinte à l'intégrité · Libre appréciation des preuves · Taux d'invalidité
  30. 8C_557/201507.10.2015Causalité naturelle · Kausalité en matière d'accidents · Status quo sine
  31. ATF 141 V 62529.09.2015Art. 14 al. 1 let. b LACI ; libération des conditions relatives à la période de cotisation. Bien qu'en principe l'assurance-chômage ne connaisse pas une protection absolue ni relative de l'activité professionnelle, l'assuré n'avait aucun motif, dans les circonstances particulière
  32. 8C_170/201529.09.2015Causalité naturelle · Causalité adéquate · Exigences applicables aux rapports médicaux
  33. 8C_838/201429.09.2015Exemption de la période de cotisation pour cause de maladie · incapacité de travail · Aptitude au placement
  34. 8C_896/201428.09.2015pseudo-nova · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  35. 8C_390/201524.09.2015Clôture du cas en assurance-accidents · Traitement médical · Indemnités journalières
  36. 8C_431/201522.09.2015Renversement du fardeau de la preuve en cas de refus de coopérer · Révision de la rente · Obligation de collaborer de la personne assurée
  37. 8C_248/201521.09.2015Indemnisation des frais de déplacement en assurance-accidents · Caractère manifestement mal fondé du recours · Allemagne
  38. 8C_396/201517.09.2015Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Assurance-accidents
  39. 8C_462/201509.09.2015Notion d'accident · Causalité adéquate · Causalité naturelle
  40. 8C_687/201409.09.2015Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Delai pour rechercher un emploi
  41. 8C_492/201408.09.2015Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Facteur extérieur dommageable · Geste de la vie courante
  42. ATF 141 V 57405.09.2015Art. 18 al. 1 LAA en liaison avec l'art. 7 s. LPGA; affections psychosomatiques et invalidité qui fonde le droit à une rente. Le changement de jurisprudence dans le domaine de l'assurance-invalidité relative aux syndromes douloureux somatoformes et aux affections psychosomatiques
  43. 8C_10/201505.09.2015Pratique relative au coup du lapin · Examen du rapport de causalité adéquate · Trouble somatoforme douloureux
  44. 8C_436/201502.09.2015Causalité naturelle · Causalité adéquate · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
  45. 8C_435/201531.08.2015Causalité naturelle · Causalité adéquate · Notion d'accident
  46. 8C_651/201431.08.2015Invalidité · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  47. 8C_606/201426.08.2015Assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  48. 8C_223/201520.08.2015Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · revenu sans invalidité · Revenu d'invalide
  49. 8C_213/201517.08.2015Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · incapacité de travail · Comparaison des revenus
  50. 8C_499/201412.08.2015Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Revenu d'invalide