LAA
5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 31/113
Comme norme- 8C_690/201517.05.2016Notion d'accident · Facteur extérieur · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident
- 8C_906/201512.05.2016Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_132/201609.05.2016Clôture du cas et suspension des prestations temporaires · Droit aux indemnités journalières · Force de chose jugée de la décision sur opposition
- 8C_168/201609.05.2016Assurance-accidents · Clôture du cas · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 8C_638/201509.05.2016Entreprise téméraire absolue · Entreprise téméraire relative · Assurance-accidents
- 8C_66/201609.05.2016Assurance-accidents · Rechute et séquelles tardives · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident
- 8C_934/201509.05.2016Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Revenu d'invalide
- 8C_171/201629.04.2016Causalité naturelle · Rechute et séquelles tardives · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_560/201529.04.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
- 8C_892/201529.04.2016Assurance-accidents · Clôture du cas · Rente transitoire
- 8C_465/201520.04.2016Calcul du gain assuré · Recommandations de la Commission ad hoc LAA · Activité lucrative irrégulière
- 8C_867/201520.04.2016Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques après un accident · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_770/201519.04.2016Lien de causalité · Causalité adéquate · Affaire de peu d'importance
- 8C_850/201519.04.2016Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Notion d'accident
- 8C_440/201514.04.2016Lien de causalité · Examen du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Gravité de l'accident
- 8C_720/201512.04.2016Assurance-accidents · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_52/201608.04.2016Remise de moyens auxiliaires selon LAA · Audition orale et publique des parties · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_81/201608.04.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles psychiques d'accident
- 8C_815/201508.04.2016Maladie professionnelle · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · revenu sans invalidité
- 8C_415/201524.03.2016Maladie professionnelle · Droit d'être entendu · interdiction de l'arbitraire
- 8C_653/201518.03.2016Assurance-accidents · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_798/201518.03.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Disparition du lien de causalité avec l'accident
- 8C_905/201516.03.2016Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux
- 4A_543/201514.03.2016Indemnité pour tort moral · perte de gain · Dommage de rente
- 8C_358/201514.03.2016Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident (art. 9 al. 2 OLAA)
- 8C_788/201510.03.2016Causalité naturelle · Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Qualification de l'événement accidentel
- 8C_244/201508.03.2016Rente de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Travail à temps partiel
- 8C_276/201508.03.2016Notion d'accident · Facteur causal externe · Caractère extraordinaire du facteur externe
- 8C_430/201503.03.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 8C_192/201501.03.2016indemnité pour atteinte à l'intégrité · Réduction des prestations d'assurance en raison d'un état préexistant · Expertise médicale
- 8C_3/201629.02.2016Révision de la rente d'invalidité · Kausalité en matière d'accidents · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_402/201529.02.2016Stabilisation du cas (assurance-accidents) · Revenu d'invalide · Tableau TA1
- 8C_754/201526.02.2016Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Déduction sur le salaire de référence · Revenu d'invalide
- 8C_783/201522.02.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
- 8C_55/201512.02.2016Prise en charge du traitement médical · Traitement scientifiquement reconnu · Rente fixée au sens de l'art. 21 LAA
- 8C_195/201510.02.2016Capacité de discernement lors d'un suicide · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve en droit des assurances sociales · Erreur médicale constitutive d'un accident
- 8C_852/201510.02.2016Kausalité en matière d'accidents · adéquation · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_901/201425.01.2016Droit d'être entendu · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_553/201522.01.2016Assurance-accidents · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
- 8C_591/201519.01.2016Assurance-accidents · Atteinte à la santé intentionnelle · Capacité de discernement
- 8C_568/201515.01.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_651/201514.01.2016Causalité naturelle · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
- 8C_400/201508.01.2016Évaluation de l'invalidité · Revenu d'invalide · Assurance-accidents
- 8C_934/201408.01.2016Rechute · Séquelle tardive · Lien de causalité
- 8C_428/201506.01.2016Assurance-accidents · Causalité naturelle · Appréciation des preuves
- 8C_507/201506.01.2016Maladie professionnelle · Trouble de stress post-traumatique · Causalité naturelle
- 8C_530/201506.01.2016Assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
- 8C_430/201421.12.2015Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Évaluation de l'invalidité
- 8C_364/201518.12.2015Traitement médical · Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu
- 8C_721/201518.12.2015Notion d'accident · Déclarations de la première heure · Droit d'être entendu