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LAA

5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 44/113

Comme norme
  1. 8C_115/201126.01.2012Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  2. 8C_915/201126.01.2012indemnité pour atteinte à l'intégrité · Maladie professionnelle · Mésothéliome pleural
  3. 8C_921/201126.01.2012Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Revenu d'invalide
  4. 8C_885/201118.01.2012Causalité naturelle · adéquation · Coup du lapin (HWS)
  5. 8C_807/201117.01.2012gain assuré · Assurance-accidents · Emploi illégal sans autorisation de travail
  6. 8C_601/201109.01.2012Causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Assistance judiciaire
  7. 8C_783/201106.01.2012Causalité naturelle · Causalité adéquate · Rechute ou séquelles tardives
  8. 8C_684/201105.01.2012Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence · Traitement médical
  9. ATF 138 V 4103.01.2012Art. 84 al. 2 LAA ; art. 86 ss OPA ; indemnité pour changement d'occupation. Le droit à une indemnité pour changement d'occupation suppose une diminution de salaire d'au moins 10 % découlant de la décision d'inaptitude (consid. 4).
  10. 8C_615/201103.01.2012Indemnité de transition · Caractère considérable de l'atteinte
  11. 8C_786/201103.01.2012Adéquation du lien de causalité · Pratique du coup du lapin selon ATF 134 V 109 · Gravité de l'accident
  12. 8C_571/201123.12.2011recours en matière de droit public · Obligation de motivation · Assurance-accidents
  13. 4A_77/201120.12.2011Recours en matière civile · droit intertemporel · Voies de droit
  14. 8C_755/201119.12.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Droit d'être entendu
  15. ATF 138 V 10615.12.2011Art. 82 ss, 90, 93 et 107 LTF; recours en matière de droit public. Lorsque la partie qui a été partiellement déboutée par une décision (finale) cantonale n'interjette pas elle-même recours devant le Tribunal fédéral dans le délai, elle n'est pas autorisée à reprendre, dans le cad
  16. 8C_312/201015.12.2011Décision incidente · arrêt de renvoi · gain assuré
  17. 8C_39/201113.12.2011Lien de causalité · adéquation · Indemnités journalières
  18. 6B_546/201112.12.2011Indemnité pour tort moral · Subrogation de l'assureur social · interdiction de l'arbitraire
  19. 8C_759/201112.12.2011Révision de la rente d'invalidité · Limite d'âge pour la révision de la rente · SWICA
  20. 8C_809/201112.12.2011Assurance-accidents · Obligation de payer les primes de l'employeur · Compétence de l'assureur
  21. 8C_730/201109.12.2011Causalité naturelle et adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Séquelle d'accident objectivement constatée sur le plan organique
  22. 8C_434/201108.12.2011Révision · Restitution de prestations indûment perçues · Assurance-accidents
  23. 8C_476/201105.12.2011recours en matière de droit public · Objet du litige · Causalité naturelle
  24. 8C_521/201105.12.2011Causalité naturelle · rechute et séquelles tardives · Causalité adéquate
  25. 8C_579/201105.12.2011Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Assurance-accidents
  26. 8C_588/201105.12.2011Révision de la rente · Assurance-accidents · Suva
  27. 9C_988/201005.12.2011surindemnisation · Prévoyance professionnelle · Prestations d'invalidité
  28. 8C_764/201102.12.2011Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  29. 8C_584/201101.12.2011Invalidité · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  30. 9C_258/201030.11.2011Suspension de la procédure · Compétence ratione materiae du tribunal arbitral des assurances · Restitution de prestations indûment perçues
  31. 6B_304/201124.11.2011Escroquerie · Obligation de motivation · Éclaircissement de l'état de fait
  32. 8C_1003/201022.11.2011Statu quo sine vel ante · Hernie discale comme conséquence d'accident · Appréciation des preuves médicales
  33. 8C_719/201115.11.2011Kausalité en matière d'accidents · Nova · Évaluation de l'invalidité
  34. 8C_416/201109.11.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  35. 8C_708/201109.11.2011Notion d'accident · Accident dû à un traitement médical · Facteur extérieur extraordinaire
  36. 8C_503/201108.11.2011Couverture d'assurance-accidents lors d'un engagement non rémunéré · Notion de travailleur selon LAA · Activité de pure complaisance
  37. 8C_463/201104.11.2011Causalité naturelle · adéquation · Status quo sine vel ante
  38. 8C_505/201124.10.2011Qualité pour recourir contre l'indemnité de l'avocat d'office · Clôture du cas · Causalité naturelle
  39. 8C_689/201121.10.2011Notion d'accident · Fardeau de la preuve et appréciation des preuves · Vraisemblance
  40. 8C_879/201021.10.2011rixe · Causalité naturelle et adéquate · Réduction des prestations en espèces
  41. 8C_380/201120.10.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Cause occasionnelle ou fortuite
  42. 8C_415/201119.10.2011surindemnisation · Calcul global · Coordination des prestations sociales
  43. 8C_515/201119.10.2011Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  44. 8C_232/201112.10.2011recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Maxime d'office
  45. 8C_403/201111.10.2011Traitement médical · Amélioration notable · Naissance du droit à la rente
  46. 8C_1026/201007.10.2011Assurance-accidents · Droit d'être entendu · Examen du rapport de causalité adéquate
  47. 8C_389/201107.10.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
  48. 8C_92/201129.09.2011Indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail · Indice des salaires nominaux · Fluctuations saisonnières de l'emploi
  49. 8C_917/201028.09.2011Droit d'être entendu · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité naturelle et adéquate
  50. 8C_421/201126.09.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées