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LAA

5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 52/113

Comme norme
  1. 8C_806/200915.01.2010Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  2. 8C_338/200914.01.2010Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  3. 8C_910/200913.01.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
  4. 8C_1029/200911.01.2010
  5. 8C_444/200911.01.2010Entraide administrative entre assureurs sociaux · Effet dévolutif du recours · Notion d'accident
  6. 8C_744/200908.01.2010Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante des rapports médicaux
  7. 8C_752/200907.01.2010Assurance-accidents · Notion de travailleur · Droit d'être entendu
  8. 8C_976/200907.01.2010Comparaison des revenus · Revenu d'invalide · Obligation de diminuer le dommage
  9. 8C_835/200906.01.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate en cas de suites psychiques d'un accident · Critères de l'adéquation en cas de coup du lapin
  10. 8C_288/200905.01.2010Rente de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves médicales
  11. 8C_384/200905.01.2010Causalité naturelle · Suppression de prestations · Appréciation des preuves médicales
  12. 8C_797/200923.12.2009Maladie professionnelle · Causalité naturelle · Vraisemblance prépondérante
  13. 8C_690/200921.12.2009Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale · Critères de l'adéquation
  14. 8C_493/200918.12.2009Causalité adéquate · Notion d'accident · Jurisprudence relative au coup du lapin
  15. 8C_638/200918.12.2009Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  16. 8C_981/200918.12.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Kausalité en matière d'accidents
  17. 8C_898/200817.12.2009Indemnité journalière · Rechute · gain assuré
  18. 8C_342/200911.12.2009Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  19. ATF 136 V 14109.12.2009Art. 10 al. 1, art. 48 al. 1, art. 54 et 57 LAA ; compétence ratione materiae du tribunal arbitral. Le tribunal arbitral selon l' art. 57 LAA est compétent à raison de la matière pour connaître du litige entre un fournisseur de prestations (ici une institution spécialisée) et un
  20. 8C_343/200909.12.2009Compétence du tribunal arbitral · Recevabilité du recours contre des décisions incidentes · Applicabilité de la procédure arbitrale
  21. 8C_487/200907.12.2009Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin
  22. 8C_717/200905.12.2009Méthode de comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité
  23. 8C_893/200905.12.2009recours en matière de droit public · Suspension · Assurance-accidents
  24. 8C_747/200902.12.2009recours en matière de droit public · Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  25. 8C_1023/200801.12.2009Droit d'être entendu · Rechute · Indemnité journalière
  26. 8C_530/200901.12.2009arrêt de renvoi · Préjudice irréparable · gain assuré
  27. 8C_439/200925.11.2009Assurance-accidents · Indemnités journalières · Rente d'invalidité
  28. 8C_231/200924.11.2009Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Activité lucrative dépendante
  29. 8C_197/200919.11.2009Causalité adéquate · Causalité naturelle · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  30. 8C_595/200917.11.2009Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  31. 8C_696/200912.11.2009Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Causalité naturelle
  32. 8C_410/200910.11.2009Maladie professionnelle · Valeur probante de l'expertise judiciaire
  33. 8C_740/200810.11.2009Maladie professionnelle · Lien de causalité · Aggravation
  34. 8C_575/200909.11.2009Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante et appréciation des preuves des rapports et expertises médicales
  35. 8C_626/200909.11.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
  36. 8C_226/200906.11.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative aux troubles psychiques
  37. 8C_503/200906.11.2009Révision de la rente · Lien de causalité · Droit d'être entendu
  38. 8C_286/200905.11.2009Assurance-accidents obligatoire · Assurance-accidents pour chômeurs · Protection de la bonne foi
  39. 6B_516/200903.11.2009
  40. 6B_517/200903.11.2009interdiction de l'arbitraire · Lésions corporelles graves par négligence · Mise en danger par violation des règles de l'art de construire
  41. 8C_528/200903.11.2009Décision préjudicielle et incidente · Préjudice irréparable · Maxime d'office
  42. 8C_432/200902.11.2009Adéquation du lien de causalité en cas de troubles psychiques · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  43. 8C_216/200928.10.2009Assurance-accidents · Examen du rapport de causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
  44. 8C_398/200926.10.2009Causalité naturelle · Status quo sine · Aggravation déterminante
  45. 8C_620/200926.10.2009Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Causalité naturelle
  46. 8C_293/200923.10.2009Conflit négatif de compétence · Assurance rétroactive · Compétence de l'assureur
  47. 8C_319/200923.10.2009Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Déclarations de la première heure
  48. 8C_490/200923.10.2009Assurance-accidents · Invalidité · Comparaison des revenus
  49. 8C_1025/200819.10.2009Assurance-accidents · Notion d'accident · Causalité naturelle
  50. 8C_392/200919.10.2009incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux