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LAA

5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 51/113

Comme norme
  1. 8C_749/200901.04.2010Assurance-accidents · Capacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  2. 8C_902/200901.04.2010Adéquation du lien de causalité · Séquelles psychiques d'accident · Parallélisation des revenus
  3. 8C_817/200926.03.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin
  4. 8C_648/200924.03.2010Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Parallélisation des revenus comparés
  5. 8C_673/200922.03.2010Assurance-accidents · Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  6. 8C_254/200919.03.2010Lien de causalité · Atteinte à l'intégrité · Caractère durable de l'atteinte à la santé
  7. 8C_996/200919.03.2010Assurance-accidents · Invalidité · Lien de causalité
  8. 8C_164/200918.03.2010Objet de la contestation · Causalité naturelle · Statu quo ante
  9. 8C_941/200918.03.2010Assurance-accidents · Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  10. 8C_644/200917.03.2010Causalité adéquate · Causalité naturelle · Coup du lapin
  11. 8C_867/200917.03.2010Assurance-accidents · Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident
  12. 8C_1026/200912.03.2010Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Profil d'exigibilité · Rechute
  13. 8C_876/200912.03.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  14. 8C_555/200911.03.2010indemnité pour atteinte à l'intégrité · Droit à la rente · Assurance-accidents
  15. 8C_956/200909.03.2010Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Clôture du cas
  16. 8C_791/200908.03.2010Assurance-accidents · Taux d'invalidité · Capacité résiduelle de travail
  17. 8C_940/200908.03.2010Maladie professionnelle · indemnité pour atteinte à l'intégrité · BPCO
  18. 8C_1012/200905.03.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  19. 9C_863/200905.03.2010surindemnisation · Revenus imputables · Prévoyance professionnelle étendue
  20. 8C_1003/200903.03.2010recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Indemnités journalières
  21. 8C_361/200903.03.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation anticipée des preuves
  22. 8C_537/200903.03.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  23. 8C_1024/200901.03.2010Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  24. 8C_1049/200901.03.2010Assurance-accidents · Notion de travailleur · Activité lucrative indépendante
  25. 8C_683/200926.02.2010recours en matière de droit public · décision finale · Décision incidente
  26. 8C_743/200925.02.2010Adéquation du lien de causalité · Clôture du cas · Coup du lapin
  27. 8C_520/200924.02.2010Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Droit d'être entendu
  28. 8C_929/200924.02.2010surindemnisation · Restitution de prestations d'assurance sociale · rente complémentaire
  29. 8C_505/200923.02.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  30. 8C_1014/200922.02.2010Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin · Causalité naturelle
  31. 8C_665/200922.02.2010Assurance-accidents · Calcul de l'indemnité journalière · gain assuré
  32. 8C_891/200922.02.2010indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité adéquate · Unentgeltliche Prozessführung
  33. 8C_758/200912.02.2010Droit d'être entendu · Kausalité en matière d'accidents · Appréciation des preuves
  34. 8C_774/200912.02.2010surindemnisation · Gain présumé perdu · arrêt de renvoi
  35. 8C_915/200910.02.2010Clôture du cas par l'assureur-accidents · Causalité adéquate · Causalité naturelle
  36. 8C_889/200903.02.2010Maladie professionnelle · rechute et séquelles tardives · Valeur probante des rapports médicaux
  37. 8C_702/200902.02.2010indemnité pour atteinte à l'intégrité · Maladie professionnelle · Stabilisation de l'état de santé
  38. 8C_317/200901.02.2010Causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  39. 8C_578/200901.02.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
  40. 8C_470/200929.01.2010Responsabilité pour omission · Péremption des prétentions en responsabilité · Valeur litigieuse en matière de responsabilité de l'État
  41. 8C_775/200929.01.2010Assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  42. 8C_704/200927.01.2010Déduction liée à l'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Nova
  43. 8C_480/200926.01.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des expertises médicales
  44. ATF 136 V 11725.01.2010Art. 44 LPGA ; art. 12 let . e PA; droits de participation des assurés à des expertises confiées à la Clinique de réadaptation (Rehaklinik) de Bellikon. Dans la mesure où ils sont requis par la CNA, les avis médicaux de la Clinique de réadaptation de Bellikon ne constituent pas d
  45. 8C_400/200925.01.2010Assurance-accidents · Couverture d'assurance · Rechute
  46. 8C_63/200925.01.2010
  47. 8C_887/200921.01.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents
  48. 8C_284/200920.01.2010Restitution de prestations d'assurance sociale · Prescription / péremption · Révision procédurale
  49. 8C_675/200919.01.2010Causalité naturelle · Appréciation des preuves médicales · Renvoi pour instruction complémentaire
  50. 8C_895/200919.01.2010adéquation · Droit d'être entendu · Exigence de loyauté et égalité des armes