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LAA

5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 48/113

Comme norme
  1. 8C_756/201015.12.2010Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Traitement médical
  2. 8C_794/201009.12.2010indemnité pour atteinte à l'intégrité · Assurance-accidents · Évaluation de l'atteinte à l'intégrité
  3. 8C_286/201006.12.2010Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Critères de l'adéquation
  4. 8C_707/201006.12.2010Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Facteur extérieur
  5. 8C_624/201003.12.2010Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Gravité de l'accident
  6. 8C_626/201003.12.2010Adéquation du lien de causalité · Séquelles d'accident objectivement constatées · Jurisprudence relative au coup du lapin
  7. 8C_715/201002.12.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
  8. 8C_416/201029.11.2010Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  9. 8C_682/201029.11.2010Causalité naturelle · adéquation · rechute et séquelles tardives
  10. 8C_747/201029.11.2010
  11. 8C_465/201024.11.2010Assurance-accidents · Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident
  12. 8C_467/201023.11.2010Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Traitement médical
  13. 8C_188/201022.11.2010Assurance-accidents · Clôture du cas · Naissance du droit à la rente
  14. 8C_493/201022.11.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation anticipée des preuves
  15. 8C_657/201019.11.2010Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  16. 8C_746/201012.11.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Développement psychique déficient après accident
  17. 8C_679/201010.11.2010Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Objet du litige · Appréciation des preuves
  18. 8C_496/201005.11.2010Causalité naturelle · Valeur probante des rapports médicaux · Médecin interne à l'assurance
  19. 8C_585/201005.11.2010Décision incidente · Préjudice irréparable · Clôture du cas
  20. 8C_683/201005.11.2010Risque particulier · Entreprise téméraire absolue · Cas particulièrement grave
  21. 8C_1021/200903.11.2010Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  22. 8C_445/201003.11.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques
  23. 8C_681/201003.11.2010Causalité naturelle et adéquate · Développement psychique déficient après accident · Pratique relative au coup du lapin
  24. 8C_125/201002.11.2010Évaluation de l'invalidité · Assurance-accidents · Comparaison des revenus
  25. 8C_979/200901.11.2010Renonciation aux prestations d'assurance · Subrogation · droit intertemporel
  26. 8C_773/201029.10.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  27. 8C_669/201027.10.2010Droit d'être entendu · Obligation de motivation · Causalité adéquate
  28. 8C_344/201025.10.2010Rente transitoire selon art. 30 OLAA · Modification d'une rente entrée en force · Effet contraignant de décisions antérieures
  29. ATF 136 V 41922.10.2010Art. 9 al. 3 et art. 15 al. 1-3 LAA , en relation avec les art. 22 ss OLAA ; art. 28 ss et 34 LAA en relation avec les art. 44 s. OLAA; gain assuré; rente de survivant. La jurisprudence publiée à l' ATF 135 V 279 est maintenue. Le chapeau de l'arrêt est rectifié/précisé comme sui
  30. 8C_462/201022.10.2010Préjudice irréparable · Maladie professionnelle · Rente de survivant
  31. 8C_675/201021.10.2010Causalité adéquate · Causalité naturelle · Séquelles d'accident objectivement constatées
  32. 8C_718/201020.10.2010Pratique relative au coup du lapin · Gravité de l'accident · Assistance judiciaire
  33. 8C_121/201018.10.2010recours en matière de droit public · décision finale · Décision partielle
  34. 8C_126/201018.10.2010Droit d'être entendu · Status quo ante / Status quo sine · Valeur probante des rapports médicaux
  35. 8C_92/201006.10.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Rechute
  36. 8C_408/201005.10.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  37. 9C_650/201005.10.2010recours en matière de droit public · Obligation de motivation · Établissement des faits
  38. 8C_464/201004.10.2010Révision d'une rente de l'assurance-accidents · rechute et séquelles tardives · Force probante des rapports médicaux
  39. 9C_654/201029.09.2010Assistance judiciaire · Caractère manifestement infondé · Droit d'être entendu
  40. 8C_430/201028.09.2010conditions de recevabilité · arrêt de renvoi · Causalité naturelle
  41. 8C_662/201027.09.2010Notion d'accident · Causalité naturelle et adéquate · Développement psychique déficient après accident
  42. 8C_277/201024.09.2010Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (distorsion cervicale)
  43. 8C_240/201022.09.2010Causalité naturelle · Examen du lien de causalité adéquate en cas de coup du lapin · Égalité des armes
  44. 8C_272/201022.09.2010Début de la couverture d'assurance · Assurance-accidents · Prise d'emploi
  45. 8C_290/201021.09.2010Nouvelle décision · Inexactitude manifeste · adéquation
  46. 8C_525/201021.09.2010Comparaison des revenus · Marché du travail équilibré · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  47. 8C_539/201021.09.2010Revenu d'invalide · Déduction sur le salaire de référence · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation
  48. 8C_253/201015.09.2010recours en matière de droit public · Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  49. 8C_197/201013.09.2010Assurance-accidents · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
  50. 8C_426/201013.09.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale)