LAA
5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 53/113
Comme norme- 8C_82/200919.10.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
- 8C_756/200913.10.2009Causalité naturelle · Rechute et séquelles tardives · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_633/200909.10.2009Maladie professionnelle · Causalité naturelle · Appréciation des preuves des rapports médicaux
- 8C_161/200906.10.2009Revenu hypothétique d'invalide · Taux d'invalidité · Documentation des postes de travail (DAP)
- 8C_431/200906.10.2009incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Clôture du cas par l'assureur-accidents
- 8C_265/200905.10.2009Assurance-accidents · incapacité de travail · Clôture du cas
- 8C_421/200902.10.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- 8C_241/200901.10.2009Assurance-accidents · Activité lucrative irrégulière · Emploi saisonnier
- 8C_272/200901.10.2009Valeur probante des rapports médicaux · Clôture du cas en assurance-accidents · Causalité adéquate
- 8C_291/200901.10.2009Causalité naturelle et adéquate · Appréciation des preuves et valeur probante des rapports et expertises médicales · Capacité de travail
- 8C_42/200901.10.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_523/200901.10.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
- 8C_181/200930.09.2009Assurance-accidents · Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
- 8C_299/200930.09.2009Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_672/200928.09.2009Causalité adéquate · Causalité naturelle · Clôture du cas
- 8C_703/200825.09.2009indemnité pour atteinte à l'intégrité · Troubles sexuels
- 8C_255/200924.09.2009Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Evaluation de l'invalidité en cas d'âge avancé · Appréciation des preuves médicales
- 8C_366/200924.09.2009Kausalité en matière d'accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_325/200923.09.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
- 8C_283/200918.09.2009Droit à une audience publique · Causalité adéquate · Causalité naturelle
- 8C_301/200917.09.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
- 8C_129/200915.09.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin
- 8C_784/200811.09.2009Protection de la bonne foi · Causalité hypothétique · Assurance conventionnelle
- 8C_915/200811.09.2009Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_332/200910.09.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
- 8C_401/200910.09.2009Lien de causalité adéquate en droit des accidents · Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Clôture du cas par l'assureur-accidents
- 8C_207/200908.09.2009Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Marché du travail équilibré
- ATF 135 V 33907.09.2009Art. 8 et 15 de l'Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP); art. 1 par. 1 annexe II ALCP ; art. 13 par. 1, art. 19 par. 1 let. a, art. 20, art. 22 par. 1 let. a et art. 89 du Règlement (CEE) n° 1408/71; art. 114 du Règlement (CEE) n° 574/72. Une personne résidant en F
- 8C_66/200907.09.2009Prestations de soins · Coordination des systèmes de sécurité sociale · Droit d'option
- 8C_190/200903.09.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_217/200903.09.2009Rente complémentaire de l'assurance-accidents · Principe de la concordance des droits · Détermination révisee du degré d'invalidité
- 8C_438/200903.09.2009Causalité adéquate · Causalité naturelle · Droit d'être entendu
- 8C_69/200903.09.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative aux troubles psychiques
- 8C_355/200901.09.2009Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Libre appréciation des preuves
- 8C_162/200928.08.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
- 8C_139/200926.08.2009indemnité pour atteinte à l'intégrité · Fixation du taux de l'atteinte à l'intégrité · Applicabilité du tableau SUVA 8
- 8C_334/200925.08.2009Préjudice irréparable · revenu sans invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- 6B_421/200821.08.2009interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence · Complicité
- 6B_916/200821.08.2009interdiction de l'arbitraire · Critique appellatoire · Notion fonctionnelle d'agent public
- 8C_363/200920.08.2009Causalité naturelle · Fardeau de la preuve · Appréciation des preuves
- 8C_330/200919.08.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Adéquance en cas de troubles psychiques
- 8C_349/200917.08.2009Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin · Accident de gravité moyenne
- 8C_746/200817.08.2009Adéquance dans le lien de causalité naturelle · Causalité naturelle · Gravité de l'accident
- 8C_858/200814.08.2009Rente de survivant de l'assurance-accidents · Causalité naturelle · Appréciation des preuves
- 8C_608/200912.08.2009Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Comparaison des revenus · Droit d'être entendu
- ATF 135 V 33305.08.2009Art. 77 al. 3 let. b LAA , en relation avec l' art. 100 al. 1 et 2 OLAA ; assurance-accidents tenue de prester en cas de rechute et de nouvel accident. Désignation de l'assurance compétente lorsque plusieurs assurances-accidents entrent en considération à la suite d'une rechute d
- 8C_215/200905.08.2009Rechute · Obligation de prestations en cas de plusieurs assureurs-accidents · Application analogique
- 8C_244/200905.08.2009Maladie professionnelle · Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_365/200905.08.2009gain assuré · Activité lucrative indépendante · Activité lucrative dépendante
- 8C_92/200904.08.2009indemnité pour atteinte à l'intégrité · Maladie professionnelle · Causalité adéquate