LAA
5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 55/113
Comme norme- 8C_771/200803.06.2009Rente de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
- 8C_780/200803.06.2009Évaluation de l'invalidité · Causalité naturelle · Appréciation des preuves médicales
- 8C_951/200803.06.2009Droit d'être entendu · Consultation du dossier · Guérison du vice résultant de la violation du droit d'être entendu
- 8C_278/200902.06.2009Assurance-accidents · Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
- 8C_282/200902.06.2009Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (HWS)
- 8C_427/200802.06.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Critères de l'adéquation
- 8C_804/200802.06.2009Adéquance au sens du droit des accidents · Pratique relative aux troubles psychiques · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_737/200829.05.2009Lien de causalité · Causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Rente de l'assurance-accidents
- 8C_306/200928.05.2009Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Causalité naturelle · Clôture du cas par l'assureur-accidents
- 8C_37/200925.05.2009Adéquation du lien de causalité · Séquelles objectivables · Accident de peu d'importance
- 8C_1002/200822.05.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Objet de la contestation
- 8C_830/200815.05.2009gain assuré · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales · Indemnités journalières de l'assurance-accidents
- 8C_342/200814.05.2009gain assuré · Rente de survivant · Maladie professionnelle
- 8C_526/200814.05.2009Clôture du cas · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_726/200814.05.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Statu quo sine
- 8C_880/200814.05.2009Rente de l'assurance-accidents · Rechute · Lien de causalité naturelle et adéquate
- 8C_30/200913.05.2009Assurance-accidents · Clôture du cas · Causalité naturelle
- 8C_739/200813.05.2009Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 8C_1047/200811.05.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Assurance-accidents
- 9C_214/200911.05.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Maxime d'office
- ATF 135 V 29708.05.2009Art. 16 LPGA ; art. 28 al. 2 LAI ; art. 18 al. 1 LAA ; taux à partir duquel un revenu sans invalidité est inférieur à la moyenne au point de justifier un parallélisme des revenus à comparer; application (précision de la jurisprudence). Lorsqu'il est inférieur d'au moins 5 % au sa
- 8C_1040/200808.05.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
- 8C_854/200808.05.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_588/200807.05.2009Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_762/200807.05.2009Second échange d'écritures · Faits et moyens de preuve nouveaux · Fardeau de la preuve
- 8C_868/200805.05.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_929/200805.05.2009Couverture d'assurance-accidents en cas d'occupation à temps partiel · Appréciation des preuves selon le degré de vraisemblance prépondérante
- 8C_965/200805.05.2009Assurance-accidents · Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
- 8C_29/200901.05.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- 8C_918/200801.05.2009Adéquation du lien de causalité · Lésion cérébrale traumatique légère · Pratique du coup du lapin
- 8C_957/200801.05.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- 8C_760/200830.04.2009recours en matière de droit public · Intérêt digne de protection · Intérêt actuel et pratique
- 8C_970/200830.04.2009Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Jurisprudence relative au coup du lapin
- 8C_1031/200829.04.2009Restitution de prestations indûment perçues · Indemnité de transition
- 8C_28/200929.04.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_1032/200828.04.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_710/200828.04.2009Coup du lapin · Lien de causalité · Causalité adéquate
- 8C_125/200927.04.2009Méthode de comparaison des revenus · Revenu d'invalide · revenu sans invalidité
- 8C_996/200824.04.2009Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale · Droit d'être entendu
- 8C_148/200920.04.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_928/200820.04.2009Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_1005/200817.04.2009Capacité de travail · Revenu d'invalide · Déduction liée à l'invalidité
- 8C_496/200817.04.2009Exclusion des prestations d'assurance en cas d'atteinte à la santé causée intentionnellement · Incapacité de discernement · Suicide et tentative de suicide
- 8C_43/200915.04.2009Méthode de comparaison des revenus · Revenu sans invalidité et revenu d'invalide · Salaire selon les statistiques et déduction
- 8C_825/200809.04.2009Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Causalité naturelle · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_889/200809.04.2009Invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité naturelle
- ATF 135 V 27908.04.2009Art. 9 al. 3 et art. 15 al. 1-3 LAA en relation avec les art. 22 ss OLAA ; art. 28 ss et 34 LAA en relation avec les art. 44 s. OLAA; gain assuré; rente de survivant. Le gain assuré déterminant pour le montant d'une rente de survivant est calculé en fonction du salaire que le bén
- 8C_1020/200808.04.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Causalité naturelle
- 8C_192/200808.04.2009Protection des données · Communication de données personnelles · Droit à la consultation du dossier
- 8C_531/200808.04.2009recours en matière de droit public · Décision de renvoi comme décision incidente · Préjudice irréparable