LAA
5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 54/113
Comme norme- 8C_10/200903.08.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_179/200903.08.2009Causalité naturelle · Rechute · Séquelle tardive
- 8C_249/200903.08.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_683/200803.08.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_1001/200831.07.2009Droit d'être entendu · Obligation de motivation · Libre appréciation des preuves
- 8C_404/200931.07.2009Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves · Assistance judiciaire
- 8C_65/200931.07.2009Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · douleurs du ménisque gauche · essai professionnel en septembre 2005
- 8C_70/200931.07.2009Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Pratique relative aux troubles psychiques
- 8C_1022/200830.07.2009Causalité adéquate · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_926/200830.07.2009incapacité de travail · Status quo sine vel ante · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_999/200830.07.2009Causalité adéquate · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_456/200928.07.2009Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Causalité partielle
- 8C_113/200927.07.2009Appréciation des preuves médicales · Rente de l'assurance-accidents · Capacité de travail
- 6B_437/200824.07.2009Homicide par négligence par omission · Négligence · Causalité naturelle
- 8C_341/200924.07.2009Assurance-accidents · Causalité naturelle · Status quo sine
- 8C_607/200822.07.2009Rente complémentaire de l'assurance-accidents · Principe de la congruence matérielle · Lacune d'une ordonnance
- 8C_211/200910.07.2009Assurance-accidents · Traitement médical · Indemnités journalières
- 8C_423/200810.07.2009Rente transitoire de l'assurance-accidents · Clôture du cas en assurance-accidents · Marché du travail équilibré
- 8C_673/200810.07.2009Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_802/200808.07.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Distorsion cervicale
- ATF 135 V 26906.07.2009Art. 9 al. 1 et art. 18 al. 1 LAA ; notion de maladie professionnelle; droit à la rente en cas de changement de profession rendu nécessaire par une sensibilisation à des substances nocives. La sensibilisation à des substances nocives constitue, comme telle, une maladie profession
- 8C_563/200806.07.2009Maladie professionnelle · Causalité surpassante · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 8C_99/200903.07.2009Maladie professionnelle · Ténosynovite de De Quervain
- 8C_141/200902.07.2009Notion d'accident · Caractère inhabituel du facteur extérieur · Blessure sportive
- 8C_250/200901.07.2009Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Règle spéciale liée à l'âge (art. 28 al. 4 OLAA)
- 8C_116/200926.06.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_175/200926.06.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- 8C_837/200826.06.2009Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Tribunal établi par la loi
- 8C_962/200826.06.2009Appréciation des preuves · Évaluation de l'atteinte à l'intégrité en cas de pose d'endoprothèse · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- ATF 135 V 28725.06.2009Art. 16 al. 1 LAA ; calcul de l'indemnité journalière en cas de travail à temps partiel. Le taux d'incapacité de travail d'un assuré est calculé en fonction du taux de l'activité exercée en dernier lieu avant l'accident; une conversion en un taux d'activité de 100 % n'a pas lieu
- 8C_17/200925.06.2009incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 8C_277/200919.06.2009Assurance-accidents · Accident professionnel · Accident non professionnel
- 8C_86/200917.06.2009Suppression de prestations d'assurance-accidents · interdiction de l'arbitraire · Lien de causalité naturelle et adéquate
- 8C_127/200916.06.2009Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Capacité de travail · Temps d'accoutumance
- 8C_52/200916.06.2009Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Adéquance dans la pratique du coup du lapin · Appréciation des preuves
- 8C_94/200916.06.2009Appréciation des preuves médicales · Capacité de travail · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- ATF 135 I 16915.06.2009Art. 13 al. 1, art. 36 Cst. ; art. 43 LPGA ; protection de la sphère privée; surveillance de la personne assurée par un détective privé. L'assurance-accidents est autorisée à faire surveiller une personne assurée par un détective privé (consid. 4 et 5).
- 8C_807/200815.06.2009Examen du rapport de causalité adéquate · Observation de personnes assurées · Jurisprudence relative au coup du lapin
- 8C_142/200912.06.2009Méthode de comparaison des revenus · Marché du travail équilibré · Déduction liée à l'invalidité
- 8C_25/200912.06.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative aux troubles psychiques
- 8C_701/200812.06.2009Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus
- 8C_126/200910.06.2009Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Vraisemblance
- 8C_583/200809.06.2009Faits et moyens de preuve nouveaux · Révision · Procédure administrative
- 8C_106/200908.06.2009
- 8C_256/200908.06.2009Décision partielle · Décision incidente · Assurance-accidents
- 8C_154/200905.06.2009Adéquance du lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Jurisprudence relative au coup du lapin · Causalité naturelle
- 8C_80/200905.06.2009Droit d'être entendu · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_484/200804.06.2009Comparaison des revenus · Parallélisation des revenus comparés · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 8C_95/200904.06.2009Traitement médical · Amélioration notable · Séjour de cure
- 8C_44/200903.06.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS)