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LAA

5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 47/113

Comme norme
  1. 8C_990/201016.03.2011Comparaison des revenus · Revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  2. 8C_999/201015.03.2011Préjudice irréparable · arrêt de renvoi · Notion d'accident
  3. 8C_27/201114.03.2011recours en matière de droit public · Nouvelle décision · Maxime d'office
  4. 8C_811/201014.03.2011recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · gain assuré
  5. 8C_47/201111.03.2011Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Séquelles psychiques d'accident
  6. 8C_584/201011.03.2011Causalité adéquate · Causalité naturelle · Jurisprudence relative au coup du lapin
  7. 8C_918/201011.03.2011Droit d'être entendu · Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle et adéquate
  8. 8C_579/201010.03.2011Réduction des prestations pour participation à une rixe ou à une bagarre · Provocation grave · Causalité naturelle et adéquate
  9. 8C_608/201010.03.2011Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Rechute
  10. 8C_984/201010.03.2011Adéquance du lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Causalité naturelle · Jurisprudence relative au coup du lapin
  11. 8C_79/201109.03.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante et exigences des rapports médicaux
  12. 8C_909/201001.03.2011Indemnité journalière de l'assurance-accidents · incapacité de travail · Force probante des rapports médicaux
  13. 8C_992/201001.03.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Développement psychique déficient après accident
  14. 8C_891/201023.02.2011Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  15. 8C_546/201022.02.2011Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Facteur extérieur
  16. 8C_744/201022.02.2011Assurance conventionnelle · Obligation d'informer · Protection de la bonne foi
  17. 8C_244/201018.02.2011Révision de la rente · Causalité naturelle · Fardeau de la preuve
  18. 8C_617/201015.02.2011Causalité adéquate · Causalité naturelle · Kausalité en matière d'accidents
  19. 8C_790/201015.02.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
  20. 8C_844/201015.02.2011Causalité adéquate en cas d'évolution psychique défavorable après accident · Pratique relative au coup du lapin · Pratique relative aux troubles psychiques
  21. 8C_659/201014.02.2011Causalité naturelle · Taux d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  22. 8C_607/201010.02.2011Interdiction de la reformatio in peius · Effet contraignant des décisions de renvoi · Kausalité en matière d'accidents
  23. 8C_788/201008.02.2011Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin de la colonne cervicale
  24. 8C_804/201007.02.2011Protection de la confiance en droit public · Assurance conventionnelle · Couverture d'assurance-accidents
  25. 8C_680/201004.02.2011Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  26. 8C_933/201002.02.2011Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Revenu d'invalide
  27. 8C_1005/201001.02.2011Assurance-accidents · Examen médical · Lien de causalité
  28. 8C_895/201001.02.2011Assurance-accidents · Notion d'accident · Causalité naturelle
  29. 8C_709/201031.01.2011Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Causalité naturelle
  30. 8C_357/201028.01.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  31. 8C_931/201026.01.2011Calcul du revenu d'invalide · INSAI
  32. 4A_473/201025.01.2011Recours en matière civile · Valeur litigieuse · Décision incidente
  33. 8C_685/201025.01.2011Assurance-accidents · Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle
  34. 8C_443/201024.01.2011Préjudice irréparable · arrêt de renvoi · Causalité naturelle
  35. 8C_897/201019.01.2011gain assuré · Rente de survivant · Droit aux éléments de salaire
  36. 8C_636/201017.01.2011Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Expertise médicale
  37. 8C_264/201007.01.2011Rente de l'assurance-accidents · Causalité adéquate · Revenu d'invalide
  38. 8C_566/201007.01.2011Causalité naturelle · Disparition du lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  39. 8C_765/201007.01.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
  40. 8C_304/201005.01.2011Lien de causalité · Conséquences psychiques d'accidents · Appréciation des preuves
  41. 8C_738/201005.01.2011Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Libre appréciation des preuves
  42. 8C_460/201004.01.2011rente complémentaire · Congruence matérielle · Lacune d'une ordonnance
  43. 8C_862/201004.01.2011Nouvelle décision · Causalité adéquate · Coup du lapin
  44. 8C_889/201003.01.2011Assujettissement à la SUVA · Entreprise non divisée · Entreprise commerciale
  45. 8C_548/201023.12.2010Déduction liée à l'invalidité · Comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  46. 8C_835/201022.12.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  47. 8C_839/201022.12.2010Évaluation de l'invalidité · Kausalité en matière d'accidents · Capacité de travail exigible
  48. 8C_366/201020.12.2010Indemnité journalière · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  49. 8C_803/201017.12.2010Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Clôture du traitement médical
  50. 8C_677/201016.12.2010Causalité naturelle · Valeur probante des rapports de médecins internes à l'assurance · Règle d'expérience sur la durée de guérison en cas d'état antérieur dégénératif