FR

LAA

5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 49/113

Comme norme
  1. 8C_523/201013.09.2010Maladie professionnelle · Causalité naturelle · Appréciation des preuves médicales
  2. 8C_39/201007.09.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
  3. 8C_476/201007.09.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
  4. 8C_550/201006.09.2010Assurance-accidents · Notion d'accident · Suicide
  5. 8C_1062/200931.08.2010
  6. 8C_737/200927.08.2010Connexité matérielle et temporelle · Réduction des prestations en cas de crime ou délit · Ivresse au volant
  7. 8C_413/201026.08.2010Parallélisation des revenus comparés · Assurance-accidents · Méthode de comparaison des revenus
  8. 8C_385/201019.08.2010Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  9. 8C_451/200918.08.2010indemnité pour atteinte à l'intégrité · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Causalité adéquate
  10. 8C_154/201016.08.2010Maladie professionnelle · Causalité adéquate · Indemnité journalière de transition
  11. 8C_516/201013.08.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
  12. 8C_14/201004.08.2010Droit à la prise en charge des frais de traitement · Amélioration sensible de la santé · Assurance-accidents
  13. 8C_186/201004.08.2010Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Valeur probante des expertises médicales
  14. 8C_3/201004.08.2010Clôture du cas · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  15. 8C_375/201004.08.2010Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Jurisprudence relative au coup du lapin
  16. 8C_397/201003.08.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelle d'accident objectivement constatée sur le plan organique
  17. 8C_767/200903.08.2010Lien de causalité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Causalité adéquate en cas de troubles psychiques
  18. 8C_328/201030.07.2010Assurance-accidents · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité
  19. 8C_310/201029.07.2010Adéquation du lien de causalité · Pratique du coup du lapin · Causalité naturelle
  20. 8C_474/201029.07.2010recours en matière de droit public · Maladie professionnelle · Causation prépondérante
  21. 8C_219/201026.07.2010indemnité pour atteinte à l'intégrité · Atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves
  22. 8C_300/201023.07.2010Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Méthode de comparaison des revenus · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  23. 8C_896/200923.07.2010Soins à domicile · Transaction judiciaire · Révision des prestations durables
  24. 8C_90/201023.07.2010Clôture du cas · Amélioration notable · Traitement médical
  25. ATF 136 V 33922.07.2010Art. 3 al. 1, 2 et 4 LAA ; début et suspension de l'assurance-accidents obligatoire. Notion d'assurance-accidents obligatoire étrangère au sens de l' art. 3 al. 4 LAA (consid. 5.1). Maintien de la jurisprudence selon laquelle un travailleur qui obtient des vacances payées avant d
  26. 8C_327/201022.07.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  27. 8C_445/200922.07.2010Début de l'assurance-accidents · Suspension de l'assurance-accidents · Congé non payé
  28. 8C_346/201021.07.2010Clôture du cas en assurance-accidents · Amélioration notable · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  29. 8C_142/201019.07.2010Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Facteur extérieur
  30. 8C_113/201007.07.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Rechute
  31. 8C_52/201002.07.2010Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Causalité adéquate
  32. 8C_584/200902.07.2010Pouvoir d'examen des faits · Principe d'attraction · Traitement médical
  33. 8C_164/201030.06.2010Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Chose jugée · Evaluation de l'invalidité en cas d'âge avancé
  34. 8C_358/201030.06.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  35. 8C_321/201029.06.2010Assurance-accidents · Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  36. 8C_661/200929.06.2010Droit d'être entendu · Classement dans un degré de risques plus élevé · bonne foi
  37. 8C_88/201029.06.2010Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Facteur extérieur
  38. 8C_282/201028.06.2010recours en matière de droit public · Caractère manifestement infondé · Maladie professionnelle
  39. 8C_58/201028.06.2010Clôture du cas en assurance-accidents · Indemnités journalières · Traitement médical
  40. 8C_877/200928.06.2010Assurance-accidents · Indemnités journalières · Négligence grave
  41. 8C_303/201023.06.2010Notion de travailleur · Activité lucrative dépendante · Obligation de payer les primes
  42. 8C_640/200923.06.2010Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Valeur probante des expertises médicales · Libre appréciation des preuves dans le domaine médical
  43. 8C_106/201022.06.2010
  44. 8C_178/201022.06.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
  45. 8C_256/201022.06.2010Assurance-accidents · Notion d'accident · Suicide et lésion volontaire
  46. 8C_97/201022.06.2010décision finale · Décision partielle · Décision incidente
  47. 8C_185/201016.06.2010Causalité naturelle · Droit d'être entendu · Expertise externe
  48. 8C_785/200916.06.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  49. 8C_901/200914.06.2010Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Status quo ante
  50. 8C_1070/200911.06.2010Assurance-accidents · Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux