LAA
5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 58/113
Comme norme- 8C_542/200820.11.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Causalité naturelle
- 8C_399/200819.11.2008Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Suppression du lien de causalité (status quo sine vel ante) · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux
- 8C_346/200811.11.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
- 8C_265/200807.11.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Trouble de stress post-traumatique
- 8C_34/200807.11.2008Audience publique · Droit à l'indemnité journalière en cas de rechute · gain assuré
- 8C_210/200805.11.2008Droit d'être entendu · Représentation dans la procédure d'assurance sociale
- 8C_692/200805.11.2008Causalité naturelle et adéquate · Fardeau de la preuve de l'assureur-accidents · Valeur probante des rapports médicaux et des expertises médicales
- 8C_744/200705.11.2008Maxime de l'application du droit d'office · Principe inquisitoire · Indépendance et impartialité de l'expert
- 8C_186/200804.11.2008Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident
- 8C_467/200804.11.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- 8C_412/200803.11.2008Notion d'accident · Causalité naturelle · Status quo sine vel ante
- 8C_820/200729.10.2008Assistance judiciaire · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Lien de causalité naturelle entre l'accident et l'atteinte à la santé
- 8C_12/200827.10.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo ante vel sine
- 8C_698/200727.10.2008Causalité naturelle · Statu quo sine · Lésions assimilées à un accident
- ATF 134 V 41224.10.2008Art. 7 al. 2 et art. 8 al. 2 LAA ; art. 13 OLAA ; assurée travaillant au service de plusieurs employeurs à raison chaque fois de moins de huit heures par semaine. Les durées d'occupation auprès de chaque employeur ne peuvent pas être additionnées pour déterminer la durée de trava
- 8C_328/200824.10.2008Accident de trajet · Assurance-accidents obligatoire · Travailleurs à temps partiel
- 8C_330/200824.10.2008gain assuré · surindemnisation · Gain présumé perdu
- 8C_118/200823.10.2008Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Facteur extérieur
- 9C_640/200723.10.2008Rente d'invalidité · Taux d'invalidité · Comparaison des revenus
- 8C_1/200822.10.2008incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Maladie professionnelle
- 8C_508/200822.10.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_538/200822.10.2008Indemnité journalière de l'assurance-accidents · incapacité de travail · Perte de gain comme condition du droit à l'indemnité journalière
- 8C_628/200722.10.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Libre appréciation des preuves
- 8C_121/200820.10.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve
- 8C_124/200817.10.2008Droit d'être entendu · Délai de recours · Nova en procédure fédérale
- 8C_141/200816.10.2008surindemnisation · Restitution de prestations d'assurance sociale · Péremption du droit à restitution
- 8C_402/200816.10.2008Indemnité journalière de l'assurance-accidents · incapacité de travail · perte de gain
- 8C_91/200816.10.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité avec l'accident
- 8C_669/200714.10.2008Assurance-accidents · Maladie professionnelle · gain assuré
- 8C_128/200810.10.2008rente complémentaire · Nouvelle décision · Objet de la contestation
- 8C_187/200807.10.2008Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve en droit des assurances sociales · Capacité résiduelle de travail exploitable
- 8C_175/200706.10.2008Maladie professionnelle · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_464/200806.10.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_590/200706.10.2008Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin · Causalité naturelle
- 8C_510/200703.10.2008Responsabilité de l'État · droit intertemporel · Examen par le médecin-conseil
- 8C_89/200803.10.2008Causalité adéquate · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_13/200801.10.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_565/200701.10.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques
- 8C_260/200829.09.2008Traitement médical · Causalité adéquate · Établissement des faits
- 8C_658/200726.09.2008Assurance-accidents · Délimitation entre activité indépendante et activité salariée · Accident sur le chemin du travail
- 8C_341/200825.09.2008Notion d'accident · Adéquance en cas d'événements effrayants · Événement d'effroi
- 8C_468/200825.09.2008Causalité adéquate · Causalité naturelle · Jurisprudence relative au coup du lapin
- 1C_106/200824.09.2008Réparation morale selon la loi sur l'aide aux victimes · Pouvoir d'appréciation et libre examen · Transmissibilité de la créance de réparation morale
- 8C_308/200824.09.2008Évaluation de l'invalidité chez les indépendants · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve en droit des assurances sociales · Exigibilité d'aménagements de l'entreprise
- 8C_579/200823.09.2008Causalité naturelle et adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Examen du caractère adéquat en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_827/200722.09.2008Notion d'accident · Déclarations de la première heure
- 8C_71/200817.09.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_9/200817.09.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Clôture du cas par l'assureur-accidents
- 8C_477/200710.09.2008Notion d'accident · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_355/200809.09.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin