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LAA

5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 60/113

Comme norme
  1. 8C_546/200706.08.2008Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · rechute et séquelles tardives
  2. 8C_707/200706.08.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  3. 8C_724/200706.08.2008Assurance-accidents · Indemnités journalières · incapacité de travail
  4. 8C_818/200706.08.2008Droit à une audience publique · Prestations en nature de l'assurance-accidents
  5. 8C_651/200705.08.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  6. 8C_656/200705.08.2008Indemnité de transition de l'assurance-accidents · Atteinte importante à l'avancement économique · Efforts sérieux de recherche d'emploi
  7. 8C_822/200705.08.2008Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Événement extérieur · Acte de la vie courante
  8. ATF 134 V 42804.08.2008Art. 13 par. 1 et 2 let. a, art. 14 par. 1 let. a du règlement (CEE) n° 1408/71; art. 11 du règlement (CEE) no 574/72; travailleur détaché. Un travailleur recruté dans un Etat membre par une entreprise suisse afin d'entreprendre immédiatement une activité lucrative dans un autre
  9. 8C_248/200704.08.2008appel en cause · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  10. 8C_697/200704.08.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  11. 8C_768/200704.08.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  12. 8C_92/200804.08.2008Causalité naturelle · Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Critères de l'adéquation
  13. U 50/0704.08.2008Détachement · Coordination des systèmes de sécurité sociale · Accord sur la libre circulation des personnes
  14. 8C_531/200731.07.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  15. ATF 134 V 39230.07.2008Art. 16 LAA ; droit à l'indemnité journalière de l'assurance-accidents une fois atteint l'âge ouvrant droit à une rente AVS. Le droit à une indemnité journalière est maintenu au-delà de l'âge ouvrant droit à une rente AVS, tant que la personne assurée n'a pas recouvré une pleine
  16. 8C_682/200730.07.2008arrêt de renvoi · État final médical · Droit aux indemnités journalières
  17. 8C_141/200728.07.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
  18. 8C_28/200828.07.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  19. 8C_821/200728.07.2008Lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin · Droit d'être entendu
  20. 8C_150/200824.07.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
  21. 8C_249/200724.07.2008Valeur probante des expertises médicales · Évaluation de l'invalidité · Contusion cervicale
  22. 9C_51/200815.07.2008Révision de la rente d'invalidité · méthode mixte · Valeur probante des expertises médicales
  23. 8C_375/200814.07.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
  24. 8C_61/200810.07.2008Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Préjudice irréparable
  25. 8C_425/200709.07.2008Statu quo · Coup du lapin / lésion équivalente · Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques
  26. 8C_428/200709.07.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation anticipée des preuves
  27. 8C_587/200709.07.2008Lien de causalité adéquate dans l'assurance-accidents · Pratique relative au coup du lapin · Clôture du cas en assurance-accidents
  28. 8C_111/200808.07.2008Réduction des prestations LAA en raison d'une rixe · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  29. 8C_290/200707.07.2008Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Obligation de diminuer le dommage
  30. 8C_93/200807.07.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  31. 8C_248/200804.07.2008Causalité naturelle · Atteinte à l'intégrité · Traitement médical
  32. 8C_66/200804.07.2008Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  33. 8C_677/200704.07.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  34. 8C_19/200803.07.2008Assurance-accidents · Réduction des prestations · Participation à des rixes et à des bagarres
  35. 8C_694/200703.07.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  36. 8C_798/200703.07.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Causalité naturelle
  37. 8C_266/200702.07.2008Causalité naturelle · Examen du rapport de causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  38. 8C_31/200802.07.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  39. 8C_648/200702.07.2008gain assuré · Fluctuations de salaire · Congé non payé
  40. 8C_756/200702.07.2008décision finale · Préjudice irréparable · Causalité naturelle
  41. 8C_322/200701.07.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  42. 8C_415/200701.07.2008Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
  43. 8C_541/200701.07.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale)
  44. 8C_72/200826.06.2008Évaluation de l'invalidité · Comparaison des salaires DAP · Comparaison de salaires sur la base de tables
  45. 8C_4/200825.06.2008Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Salaire selon les tables · Appréciation des preuves
  46. 8C_62/200825.06.2008Exigence de décision et force obligatoire des décisions informelles · Révision et reconsidération · Assurance-accidents
  47. 8C_326/200824.06.2008Causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Appréciation des preuves médicales
  48. 8C_686/200724.06.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Partialité des experts
  49. 8C_774/200724.06.2008Événement d'effroi · Causalité adéquate · Déclarations de la première heure
  50. 8C_77/200723.06.2008incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux