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LAA

5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 59/113

Comme norme
  1. 8C_36/200809.09.2008recours en matière de droit public · Nova en procédure fédérale · Causalité adéquate
  2. 8C_457/200709.09.2008Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  3. 8C_409/200708.09.2008Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Valeur probante des expertises médicales · Obligation de diminuer le dommage
  4. 8C_219/200804.09.2008Causalité naturelle · Probabilité prépondérante · Fardeau de la preuve dans la procédure d'assurance sociale
  5. 8C_232/200704.09.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
  6. 8C_257/200804.09.2008Adéquation du lien de causalité · Jurisprudence relative au coup du lapin · Gravité de l'accident
  7. 8C_696/200704.09.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  8. 8C_254/200703.09.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Rechute
  9. 8C_46/200803.09.2008Amélioration notable de l'état de santé · Fin du versement des indemnités journalières · Moyens de preuve irrecevables
  10. 8C_484/200703.09.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychogènes après accident
  11. 8C_49/200803.09.2008Rente transitoire · gain assuré · Évaluation de l'invalidité
  12. 8C_595/200703.09.2008Séquelles organiques de l'accident · Coup du lapin · Commotion cérébrale
  13. 8C_720/200703.09.2008Causalité naturelle · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Disparition du lien de causalité naturelle
  14. 8C_803/200703.09.2008Causalité adéquate · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
  15. 8C_16/200802.09.2008Notion d'accident · gain assuré · Traitement médical
  16. 8C_522/200701.09.2008Événement d'effroi · Causalité adéquate · Trouble de stress post-traumatique
  17. 8C_691/200701.09.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  18. 8C_826/200701.09.2008Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Capacité de travail
  19. 9C_537/200729.08.2008Maladie et accident (distinction) · Indemnité journalière en cas de maladie · surindemnisation
  20. 8C_283/200827.08.2008Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · gain assuré · revenu sans invalidité
  21. 8C_606/200727.08.2008Qualité pour recourir de l'assureur · Qualité pour s'opposer · Recours formé par un tiers en faveur du titulaire de la prétention litigieuse
  22. 8C_635/200727.08.2008Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  23. 8C_433/200726.08.2008gain assuré · Rechute · Assurance-accidents
  24. 8C_454/200726.08.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  25. 8C_687/200726.08.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  26. 8C_727/200726.08.2008recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Notion d'accident
  27. 8C_789/200726.08.2008Décision incidente · Préjudice irréparable · Notion d'accident
  28. 8C_81/200826.08.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  29. 8C_609/200722.08.2008Examen du lien de causalité adéquate en cas d'accident · Pratique relative au coup du lapin · Clôture du cas
  30. 8C_623/200722.08.2008Appréciation anticipée des preuves · Objet de la contestation · Objet du litige
  31. 8C_708/200721.08.2008Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Salaire statistique
  32. 8C_145/200820.08.2008Détermination du revenu sans invalidité · Détermination du revenu d'invalide · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  33. 8C_173/200820.08.2008Indemnité journalière de l'assurance-accidents · incapacité de travail · Force probante des rapports médicaux
  34. 8C_263/200820.08.2008Examen du lien de causalité adéquate en cas de coup du lapin et de traumatisme crânio-cérébral · Revenu hypothétique sans invalidité · Revenu hypothétique d'invalide
  35. 8C_33/200820.08.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  36. 8C_805/200720.08.2008Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  37. 4C.303/200419.08.2008Causalité adéquate · Causalité naturelle · perte de gain
  38. 8C_332/200818.08.2008Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin
  39. 8C_660/200714.08.2008indemnité pour atteinte à l'intégrité · Force probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  40. 8C_759/200714.08.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  41. 8C_819/200714.08.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  42. 6B_627/200711.08.2008Qualité pour recourir · Notion de victime · Recours des organisations
  43. 8C_369/200811.08.2008Causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Vraisemblance prépondérante
  44. 8C_174/200808.08.2008Causalité naturelle · Status quo sine · Suspension des prestations dans l'assurance-accidents
  45. 8C_551/200708.08.2008Causalité naturelle · Statu quo sine · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident
  46. 8C_239/200707.08.2008Lien de causalité · Coup du lapin · Examen du lien de causalité adéquate en cas d'accidents de gravité moyenne
  47. 8C_311/200707.08.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  48. 8C_688/200707.08.2008Protection de la bonne foi · Causalité naturelle
  49. 8C_806/200707.08.2008Assurance-accidents · incapacité de travail · Causalité naturelle
  50. 8C_101/200806.08.2008Causalité naturelle · Status quo ante · Trouble de stress post-traumatique