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LAA

5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 62/113

Comme norme
  1. U 382/0606.05.2008Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  2. 8C_582/200729.04.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  3. 8C_50/200828.04.2008Assurance-accidents facultative · gain assuré · Rechute
  4. 8C_600/200728.04.2008indemnité pour atteinte à l'intégrité · Évaluation de l'atteinte à l'intégrité · Assurance-accidents
  5. 8C_135/200725.04.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  6. 8C_29/200823.04.2008Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  7. 8C_399/200723.04.2008
  8. 8C_402/200723.04.2008recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Causalité naturelle
  9. 8C_146/200822.04.2008recours en matière de droit public · Qualité pour recourir · Communauté héréditaire
  10. 8C_513/200722.04.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves selon le degré de vraisemblance prépondérante
  11. 8C_520/200718.04.2008Causalité adéquate · revenu sans invalidité · Revenu d'invalide
  12. 8C_191/200714.04.2008Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Effet contraignant des évaluations de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  13. 8C_42/200714.04.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Distorsion cervicale
  14. 8C_664/200714.04.2008
  15. 8C_831/200714.04.2008Maxime inquisitoire · Appréciation anticipée des preuves · Assurance-accidents
  16. U 593/0614.04.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Trouble de stress post-traumatique
  17. 8C_661/200711.04.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles objectivables
  18. 8C_704/200709.04.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Notion d'accident
  19. 8C_167/200708.04.2008Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité naturelle · Droit d'être entendu
  20. 8C_604/200707.04.2008Évaluation de l'invalidité · Abattement sur le revenu statistique · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation
  21. 8C_486/200704.04.2008Causalité naturelle · Appréciation des preuves selon le degré de vraisemblance prépondérante · Hernie discale
  22. 8C_804/200704.04.2008Causalité naturelle · Vraisemblance prépondérante · rechute et séquelles tardives
  23. 8C_277/200702.04.2008Droit de la preuve, appréciation anticipée des preuves · Invalidité · Capacité de travail résiduelle
  24. 8C_432/200728.03.2008Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Lien de causalité adéquate en droit des accidents · rechute et séquelles tardives
  25. 8C_653/200728.03.2008Notion d'accident · Événement d'effroi · Causalité naturelle
  26. 8C_287/200727.03.2008Droit d'être entendu · Audition des parties · adéquation
  27. 8C_540/200727.03.2008recours en matière de droit public · arrêt de renvoi · Causalité naturelle
  28. 8C_659/200727.03.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Statu quo sine / statu quo ante
  29. 8C_738/200726.03.2008Recours pour déni de justice · Procédure informelle · Révision procédurale
  30. 8C_781/200720.03.2008Notion d'accident
  31. 8C_104/200818.03.2008Audience publique dans la procédure d'assurance sociale · Réquisition de preuve · Causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents
  32. 8C_423/200718.03.2008
  33. 8C_700/200718.03.2008Incapacité de gain · Invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  34. U 53/0718.03.2008surindemnisation · Rente complémentaire pour conjoint · Coordination des prestations sociales
  35. 8C_779/200717.03.2008recours en matière de droit public · décision finale · gain assuré
  36. 8C_97/200717.03.2008recours en matière de droit public · Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  37. U 20/0717.03.2008Causalité naturelle · Rechutes et séquelles tardives · Appréciation des preuves
  38. U 78/0717.03.2008Adéquance du lien de causalité en cas d'évolution psychique défavorable · Coup du lapin de la colonne cervicale · Traumatisme cranio-cérébral
  39. U 508/0614.03.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  40. 8C_204/200713.03.2008Lien de causalité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Causalité adéquate
  41. 8C_23/200712.03.2008Recours pour déni de justice · Décision · Procédure informelle
  42. 8C_288/200712.03.2008Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Causalité naturelle · Traitement médical
  43. 8C_550/200712.03.2008Droit d'être entendu · Causalité naturelle · Valeur probante des expertises médicales
  44. 8C_630/200710.03.2008Causalité naturelle · Causalité surpassante · Assistance judiciaire gratuite
  45. 8C_209/200707.03.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Causalité naturelle
  46. 8C_165/200705.03.2008Maladie professionnelle · Droit d'être entendu · Hypersensibilité aux odeurs
  47. U 291/0604.03.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  48. 8C_523/200728.02.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Vraisemblance prépondérante
  49. 8C_711/200728.02.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  50. 8C_690/200727.02.2008Interdiction de la reformatio in peius · Objet du litige et objet de la contestation · Droit d'être entendu