LAA
5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 63/113
Comme norme- U 11/0727.02.2008Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 586/0627.02.2008Droit d'être entendu · Causalité naturelle · Status quo sine
- 8C_684/200726.02.2008Hernie discale · Status quo sine · Évaluation de l'invalidité
- ATF 134 V 18925.02.2008Art. 21 al. 4 LPGA ; art. 61 OLAA ; art. 37 al. 2 LAA ; réduction des prestations de l'assurance-accidents en cas de refus de l'assuré de se soumettre à un traitement médical; procédure de sommation. L'assurance-accidents peut réduire ses prestations en raison du refus par l'assu
- 8C_323/200725.02.2008Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Status quo sine
- 8C_356/200725.02.2008Réduction des prestations pour refus de traitement · Obligation de réduire le dommage de l'assuré · Devoir d'information du médecin
- 8C_387/200725.02.2008Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_53/200725.02.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
- 8C_243/200722.02.2008indemnité pour atteinte à l'intégrité · Évaluation de l'atteinte à l'intégrité · Assurance-accidents
- 8C_503/200722.02.2008Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_649/200722.02.2008Adéquance du lien de causalité en cas de suites d'accident · Causalité naturelle · Coup du lapin de la colonne cervicale
- U 79/0721.02.2008
- 8C_242/200720.02.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Maxime d'office
- U 8/0720.02.2008Rente de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Revenu hypothétique après invalidité (revenu d'invalide)
- ATF 134 V 10919.02.2008Art. 10, art. 16, art. 18, art. 19 al. 1 LAA ; moment de la clôture du cas; "examen prématuré du lien de causalité adéquate"; jurisprudence relative aux traumatismes de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, consécutifs à un accident. Moment de la clôture du cas (avec suppr
- 8C_123/200719.02.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_337/200719.02.2008Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation du taux d'invalidité par comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
- 8C_552/200719.02.2008Statu quo ante · Statu quo sine · Fardeau de la preuve de la persistance du dommage accidentel
- 8C_81/200719.02.2008Maladie professionnelle · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
- U 394/0619.02.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Développement psychique déficient après accident
- 8C_345/200718.02.2008Causalité naturelle · adéquation · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_35/200718.02.2008Rente d'invalidité de l'assurance-accidents obligatoire · Maladie professionnelle · Détermination du revenu d'invalide
- U 67/0715.02.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Évaluation de l'invalidité
- 8C_324/200712.02.2008Conclusion du contrat d'assurance · Assurance rétroactive · Application analogique de la LCA
- 8C_46/200712.02.2008Causalité adéquate · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_282/200708.02.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Syndrome cervical
- U 587/0608.02.2008Adéquation du lien de causalité · Notion d'accident · Coup du lapin de la colonne cervicale
- U 13/0707.02.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- U 18/0707.02.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des expertises médicales
- U 583/0607.02.2008Causalité naturelle · Rechute et séquelles tardives · Appréciation des preuves
- U 590/0607.02.2008Lien de causalité adéquate en cas de coup du lapin · Assurance-accidents · Coup du lapin (lésion cervicale)
- 8C_163/200706.02.2008Notion d'accident · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_220/200704.02.2008Adéquation du lien de causalité · Clôture du cas par l'assureur-accidents · Coup du lapin de la colonne cervicale
- 8C_71/200704.02.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_208/200701.02.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- 8C_230/200701.02.2008gain assuré · Salaire usuel dans la profession et la localité · Abus de droit
- 8C_29/200701.02.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_87/200701.02.2008Objectivation du lien de causalité naturelle · Obligation de diminuer le dommage · hypersensibilité acoustique
- 8C_495/200731.01.2008Révision de la rente · Causalité adéquate · incapacité de travail
- U 598/0631.01.2008indemnité pour atteinte à l'intégrité · Maladie professionnelle · Maladie listée
- U 84/0731.01.2008Uniformité de la notion d'invalidité · Présomption de l'exactitude de l'évaluation de l'invalidité · Revenu d'invalide
- 8C_420/200729.01.2008Maladie professionnelle · Droit d'être entendu · Lien de causalité
- 8C_6/200729.01.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve en cas de renonciation au lien de causalité naturelle
- ATF 134 V 13128.01.2008Art. 8 al. 3 Cst. ; art. 22 LAA (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2003); art. 17 al. 1 LPGA ; révision du droit à la rente. L' art. 22 LAA n'a pas été adapté à la suite de l'élévation progressive de l'âge de la retraite à 64 ans pour les femmes, par la 10e révision
- U 26/0728.01.2008Maladie professionnelle · Lien de causalité · Appréciation anticipée des preuves
- U 35/0728.01.2008Révision de rente de l'assurance-accidents · Lacune législative · Égalité entre hommes et femmes
- U 529/0628.01.2008
- U 68/0726.01.2008Lien de causalité · Adéquance en cas de troubles psychiques · Évaluation de l'invalidité
- 8C_236/200723.01.2008suspension des délais · Calcul des délais · Irrecevabilité
- 8C_776/200723.01.2008Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Méthode de comparaison des revenus · Appréciation anticipée des preuves