LAA
5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 66/113
Comme norme- U 442/0617.09.2007Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Pratique relative au coup du lapin · Comparaison des revenus
- U 476/0617.09.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Statu quo ante / statu quo sine
- U 456/0614.09.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_164/200713.09.2007indemnité pour atteinte à l'intégrité · Atteintes à l'intégrité psychique · Libre appréciation des preuves
- U 229/0610.09.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo ante
- U 452/0610.09.2007Causalité naturelle · Droit d'être entendu · Absence de preuve
- U 342/0607.09.2007Irrecevabilité faute de motivation suffisante
- U 375/0606.09.2007Causalité naturelle · Coup du lapin de la colonne cervicale · Fardeau de la preuve et absence de preuve
- U 575/0606.09.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
- U 73/0705.09.2007Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Causalité naturelle · Fibromyalgie
- U 380/0603.09.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- U 386/0603.09.2007Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- U 407/0603.09.2007incapacité de travail · Incapacité de gain · Atteinte à l'intégrité psychique
- U 286/0631.08.2007Clôture du cas · Fardeau de la preuve en cas de disparition du lien de causalité avec l'accident · Lien de causalité
- U 81/0730.08.2007Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Maladie professionnelle de pronostic fatal · Durée de l'atteinte à l'intégrité en cas d'espérance de vie réduite
- U 377/0629.08.2007incapacité de travail · Indemnité journalière d'accident · Assistance judiciaire gratuite
- 8C_10/200728.08.2007Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin de la colonne cervicale
- U 325/0627.08.2007Révision d'une rente d'invalidité · Révision de décisions entrées en force · Droit d'être entendu
- U 297/0624.08.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Développement psychique déficient après accident
- U 497/0624.08.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve en cas de disparition du lien de causalité naturelle
- U 56/0624.08.2007Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (HWS)
- U 402/0523.08.2007Adéquation du lien de causalité · Assurance-accidents · Droit d'être entendu
- U 324/0622.08.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves
- U 347/0622.08.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves
- U 466/0622.08.2007Causalité adéquate · Causalité naturelle · Coup du lapin (distorsion cervicale)
- U 491/0620.08.2007Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Freinage brusque
- 8C_101/200717.08.2007Suspension de la procédure · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_103/200717.08.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- U 104/0616.08.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- U 317/0616.08.2007Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Coup du lapin (distorsion cervicale)
- U 570/0616.08.2007Indemnité de partie · Obligation de motivation de la décision sur les dépens · Examen de l'arbitraire des dépens
- U 381/0614.08.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de la preuve et fardeau de la preuve
- U 453/0614.08.2007Marché du travail équilibré · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves médicales
- U 523/0614.08.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Suppression des prestations en cours
- U 51/0710.08.2007Nouvelle décision · Révision procédurale · Causalité naturelle
- U 221/0509.08.2007indemnité pour atteinte à l'intégrité · Appréciation anticipée des preuves · Faits et moyens de preuve nouveaux
- U 515/0609.08.2007Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Coup du lapin de la colonne cervicale
- U 370/0608.08.2007Répartition des frais et dépens · interdiction de l'arbitraire · Abus du pouvoir d'appréciation
- U 479/0608.08.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- U 464/0606.08.2007Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Rechute
- I 249/0602.08.2007Atteinte au sens de l'art. 49 al. 4 LPGA · Qualité pour recourir de l'assureur-accidents · décision d'irrecevabilité
- 4A_106/200731.07.2007Responsabilité de l'employeur en cas d'accident professionnel · Négligence grave · Illégalité
- U 563/0631.07.2007Causalité adéquate · Coup du lapin · Causalité naturelle
- U 241/0626.07.2007Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Status quo sine
- U 308/0626.07.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
- U 469/0626.07.2007Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Facteur extérieur
- U 475/0626.07.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo ante
- U 328/0625.07.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale)
- U 262/0624.07.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Trouble somatoforme douloureux persistant
- U 263/0623.07.2007Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · rechute et séquelles tardives