LAA
5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 57/113
Comme norme- 8C_801/200826.01.2009Lien de causalité adéquate en cas de maladie professionnelle · Causalité naturelle · Appréciation des preuves médicales
- 8C_686/200823.01.2009Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Causalité naturelle · Évaluation de l'invalidité
- 6B_691/200820.01.2009qualité pour recourir de la victime · Négligence · violation du devoir de diligence
- 8C_550/200820.01.2009Causalité adéquate · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 9C_93/200819.01.2009Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Abattement sur le salaire statistique
- 8C_372/200816.01.2009Révision de la rente dans l'assurance-accidents · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
- 8C_490/200816.01.2009Maladie professionnelle · Causalité naturelle · Vraisemblance prépondérante
- 8C_586/200815.01.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_670/200815.01.2009Rente de survivant de l'assurance-accidents obligatoire · Suicide · Incapacité totale d'agir raisonnablement
- 8C_749/200815.01.2009Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Déclarations de la première heure
- 8C_76/200815.01.2009Décision incidente · Préjudice irréparable · Causalité adéquate
- 8C_368/200814.01.2009principe d'égalité de traitement · Protection de la bonne foi
- 8C_512/200814.01.2009Prestation d'avance · Restitution de prestations d'assurance sociale · Nouvelle décision
- 8C_628/200814.01.2009Causalité naturelle · Traitement médical · Capacité de travail
- 8C_103/200807.01.2009restitution de prestations indûment touchées · incapacité de travail · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_299/200807.01.2009recours en matière de droit public · Obligation de motivation · Causalité naturelle
- 8C_44/200807.01.2009Révision de la rente d'invalidité · Taux d'invalidité · Incapacité de gain
- 8C_520/200807.01.2009Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Pratique du coup du lapin
- 8C_413/200805.01.2009Adéquation du lien de causalité · Obligation de motivation de la décision · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_684/200805.01.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Comparaison des revenus
- 8C_806/200805.01.2009Assurance-accidents · Causalité naturelle · Rechute
- 8C_664/200829.12.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_444/200823.12.2008adéquation · Causalité naturelle · Traitement médical
- ATF 135 V 2919.12.2008Art. 24 OPP 2 ; surindemnisation. Le calcul de surindemnisation au sens de cette disposition ne peut inclure la rente de vieillesse AVS (changement de la jurisprudence résultant des arrêts B 14/01 du 4 septembre 2001 et B 91/06 du 29 juin 2007; consid. 4).
- 8C_477/200819.12.2008Causalité naturelle · Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin · Distorsion cervicale
- 8C_359/200818.12.2008Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Classification de la gravité de l'accident
- 8C_523/200818.12.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_665/200818.12.2008recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 8C_185/200817.12.2008Rechute dans l'assurance-accidents · Droit aux indemnités journalières · gain assuré
- 8C_325/200817.12.2008Notion d'accident · Causalité naturelle · Absence de preuve
- 8C_857/200817.12.2008Légitimation pour former opposition de l'assureur-accidents concurrent · Arrêt de renvoi qualifié de décision finale · Assurance-accidents
- 4A_332/200812.12.2008Décision · Opposition · Délai
- 8C_518/200812.12.2008Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité · Aggravation déterminante
- 8C_624/200812.12.2008Adéquation du lien de causalité · Jurisprudence relative au coup du lapin · Critères de l'adéquation en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_817/200711.12.2008Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin · Amélioration notable de l'état de santé
- 8C_356/200810.12.2008Kausalité en matière d'accidents · Maxime d'office · Revenu d'invalide
- 8C_439/200810.12.2008Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin de la colonne cervicale
- 8C_277/200804.12.2008Adéquation du lien de causalité · Jurisprudence relative au coup du lapin · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 8C_397/200803.12.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- 8C_590/200803.12.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 8C_732/200803.12.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Gravité de l'accident
- 8C_209/200802.12.2008Droit d'être entendu · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_275/200802.12.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
- 8C_350/200802.12.2008Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
- 8C_445/200801.12.2008Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Amélioration notable de l'état de santé comme condition de la poursuite du traitement médical · Parallélisation des revenus comparés dans le calcul du degré d'invalidité
- 8C_288/200826.11.2008Rente de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Comparaison des revenus
- 8C_334/200826.11.2008Contrôle judiciaire de l'établissement des faits en droit des assurances sociales · Récision en cas d'erreur manifeste · Rente en cas de troubles psychiques après un accident
- 8C_533/200826.11.2008Examen du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Événement de peur en tant qu'accident · Lien de causalité naturelle en LAA
- 8C_647/200826.11.2008Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Assurance-accidents
- 8C_438/200820.11.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas