LAA
5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 81/113
Comme norme- U 394/0414.04.2005Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Estimation anticipée de l'invalidité
- U 300/0413.04.2005Notion d'accident · Intoxication · Suicide
- U 110/0412.04.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 125/0411.04.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
- U 128/0411.04.2005Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 354/0411.04.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo ante vel sine
- U 369/0411.04.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- U 141/0407.04.2005Effet contraignant de l'évaluation de l'invalidité · arrêt de renvoi · Méthode de comparaison des revenus
- U 221/0407.04.2005Droit d'être entendu · Kausalité en matière d'accidents · Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques
- U 458/0407.04.2005Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Assurance-accidents
- U 432/0404.04.2005Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Force probante des rapports médicaux
- U 456/0401.04.2005Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 87/0431.03.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve
- ATF 131 V 8430.03.2005Art. 18 al. 1 et art. 118 al. 5 LAA : Révision de rentes d'invalidité ayant pris naissance avant le 1er juillet 2001. La réglementation intertemporelle, selon laquelle les rentes d'invalidité dont le droit est né avant le 1er juillet 2001 (entrée en vigueur de la modification lég
- U 337/0430.03.2005Révision de la rente · Assurance-accidents · Revenu d'invalide
- U 426/0430.03.2005Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (distorsion cervicale) · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 198/0429.03.2005Révision de rente d'invalidité et d'indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité adéquate en cas de troubles psychogènes après accident · rechute et séquelles tardives
- U 309/0429.03.2005Rente d'invalidité · Assurance-accidents · Appréciation des preuves
- U 315/0429.03.2005Révision de la rente · Causalité naturelle · Recours de droit administratif
- U 413/0429.03.2005Causalité naturelle · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux · Application intertemporelle de la LPGA
- 5P.414/200422.03.2005Mesures provisionnelles dans la procédure de modification · Droit à l'aide en situation de détresse · Avis aux débiteurs
- U 147/0422.03.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des expertises médicales
- U 342/0418.03.2005Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · droit intertemporel
- U 156/0417.03.2005Lien de causalité · Valeur probante des rapports médicaux et expertises · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus
- U 274/0417.03.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Développement psychique déficient après accident
- U 287/0417.03.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- U 453/0416.03.2005Assurance-accidents · Facteur extérieur · rouleau de métal
- U 214/0415.03.2005Assurance-accidents · Adéquation du lien de causalité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- U 27/0415.03.2005Uniformité de la notion d'invalidité · Valais · Commune A.
- U 293/0415.03.2005Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 329/0415.03.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
- U 380/0415.03.2005Causalité naturelle · Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin · Obligation de motivation
- U 82/0414.03.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- U 85/0414.03.2005Indemnité de partie · Expertise privée · Droit du mandat
- U 261/0410.03.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 373/0409.03.2005Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- U 360/0403.03.2005Assurance-accidents · Rixe et bagarre · Réduction des prestations d'assurance
- U 38/0403.03.2005Lien de causalité · Valeur probante des expertises médicales · Troubles psychiques après accident
- U 438/0403.03.2005Causalité adéquate · Causalité naturelle · Assurance-accidents
- U 257/0302.03.2005Suva · coup du lapin · Fibromyalgie
- U 371/0402.03.2005Maladie professionnelle · Lien de causalité · Incapacité de gain
- U 287/0301.03.2005Exigibilité d'une opération chirurgicale · Augmentation sensible de la capacité de gain · arthrodèse du poignet
- U 306/0428.02.2005Causalité adéquate · Développement psychique déficient après accident · Hornussen
- U 144/0325.02.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- U 244/0224.02.2005Délai de recours · restitution du délai · Calcul des délais en mois
- U 311/0424.02.2005Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident · accident de mobylette
- U 80/0424.02.2005Objet du litige · Invalidité · Lien de causalité
- U 56/0423.02.2005Causalité adéquate · Distorsion cervicale · Causalité naturelle
- U 189/0422.02.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- U 335/0422.02.2005Notion de travailleur en droit de l'assurance-accidents · Travail aux pièces et détermination du statut · Protection de la confiance lors de renseignements erronés