LAA
5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 88/113
Comme norme- U 27/0219.12.2003gain assuré · Taux d'invalidité · Arrondissement des degrés d'invalidité
- U 258/0218.12.2003Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 79/0318.12.2003Causalité naturelle · Appréciation des preuves · Rente d'invalidité
- U 54/0317.12.2003Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- U 8/0315.12.2003Causalité naturelle · Rechute · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 232/0311.12.2003rechute et séquelles tardives · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 10/0209.12.2003Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité naturelle
- U 168/0309.12.2003Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- U 328/0209.12.2003Notion d'accident · Suicide en droit de l'assurance-accidents · Capacité de discernement
- U 330/0205.12.2003Maladie professionnelle · Libre appréciation des preuves · Valeur probante d'un rapport médical
- U 208/0304.12.2003Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- U 316/0202.12.2003Causalité naturelle · Coup du lapin · Trouble somatoforme douloureux
- U 33/0302.12.2003Droit d'être entendu · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
- U 11/0328.11.2003indemnité pour atteinte à l'intégrité · Évaluation de l'atteinte à l'intégrité · Assurance-accidents
- U 13/0326.11.2003Notion d'accident · Lésions équivalentes à un accident · Événement extraordinaire
- U 158/0326.11.2003Invalidité · Maladie professionnelle · Comparaison des revenus
- U 18/0320.11.2003Recours de droit administratif · Délai de recours · Qualité de partie
- U 36/0320.11.2003Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Appréciation anticipée des preuves
- U 145/0319.11.2003Causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 323/0219.11.2003Taux d'invalidité · Comparaison des revenus · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- U 355/0219.11.2003Causalité naturelle · Causalité adéquate · Vraisemblance prépondérante
- U 381/0019.11.2003Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 75/0117.11.2003Évaluation de l'invalidité · Effet contraignant des évaluations de l'invalidité · Comparaison des revenus
- U 98/0217.11.2003Causalité naturelle · Causalité adéquate · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- U 186/0211.11.2003Causalité adéquate · Contusion cervicale · Coup du lapin
- U 362/0011.11.2003Évaluation de l'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Capacité de travail
- I 733/0210.11.2003arrêt de renvoi · Assurance-invalidité · Taux d'invalidité
- U 255/0210.11.2003Causalité naturelle · Causalité adéquate · Hernie discale
- 5C.106/200307.11.2003Interprétation des conditions d'assurance · Règle de l'ambiguïté · Assurance à somme fixe
- U 159/0007.11.2003Rente d'invalidité · Assurance-accidents
- U 147/0005.11.2003Droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
- U 176/0005.11.2003Kausalité en matière d'accidents · Causalité adéquate · Causalité naturelle
- U 214/0205.11.2003Rechute et séquelles tardives · coup du lapin · Zurich
- U 254/0205.11.2003incapacité de travail · Assurance-accidents · Indemnités journalières
- U 332/0105.11.2003Capacité de travail · Évaluation de l'invalidité · Comparaison de salaires sur la base de tables
- U 269/0204.11.2003Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
- U 15/0231.10.2003Droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Causalité adéquate
- ATF 130 V 3529.10.2003Art. 3 al. 2 et art. 16 al. 1 LAA : Droit à l'indemnité journalière pour une personne préretraitée. Un assuré à la retraite anticipée qui subit un accident durant la période d'assurance prolongée de l' art. 3 al. 2 LAA n'a pas droit à l'indemnité journalière de l'assurance-accide
- U 217/0229.10.2003Déni de justice · Retard injustifié · décision d'irrecevabilité
- U 51/0329.10.2003incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Perte de gain
- U 463/0028.10.2003Évaluation de l'invalidité · Marché du travail équilibré · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- U 270/0227.10.2003Causalité naturelle · Causalité adéquate · Vraisemblance prépondérante
- U 315/0223.10.2003Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves et valeur probante des expertises médicales
- U 210/0022.10.2003Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Autorité de chose jugée
- U 102/0021.10.2003Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- U 255/0021.10.2003Causalité naturelle · Causalité adéquate · Libre appréciation des preuves
- U 282/0021.10.2003Lien de causalité · Assurance-accidents · rechute et séquelles tardives
- U 91/0221.10.2003Indemnité journalière de l'assurance-accidents · incapacité de travail · Adéquation du lien de causalité
- U 163/0316.10.2003Intérêt digne de protection · Maladie professionnelle · Pneumoconiose
- U 154/0315.10.2003Causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante