5.6 Monnaie étrangère

Pour la conversion en monnaie nationale, il est possible d’appliquer soit le cours mensuel moyen, soit le cours du jour des devises (vente) publiés par l’AFC. Les assujettis qui font partie d’un groupe d’entreprises peuvent utiliser le cours de change du groupe pour la conversion (également pour les prestations fournies à des tiers). Le procédé choisi doit être conservé pendant au moins une période fiscale (art. 45, al. 3 à 5, OTVA).

à titre d’alternative, les banques peuvent appliquer leurs propres cours officiels du jour des devises (valeur de vente, d’achat ou cours moyen) ou les cours mensuels moyens des devises (valeur de vente, d’achat ou cours moyen), quels que soient leurs cocontractants (par ex. avec les clients ou les succursales). Il convient toutefois de veiller à ce que la méthode choisie (cours journalier des devises ou cours mensuel moyen; vente, achat ou cours moyen) soit maintenue pendant au moins une période fiscale. Cette procédure s’applique aussi bien aux charges qu’aux produits.