Projet

PROJET

Ordonnance du DFI sur les champignons comestibles et la levure

Modification du...

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)

arrête:

I

L’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les champignons comestibles et la levure¹ est modifiée comme suit:

Titre précédant l’art. 3

Section 2 Liste positive

Art. 3, al. 2 et 3

Abrogés

Art. 4, al. 2, let. b, al. 3 et 4

² Les champignons comestibles ne sont pas considérés comme frais et ne peuvent pas être remis au consommateur dans les cas suivants:

b. lorsqu’ils sont moisis, ou piqués par des insectes ou des vers;

³ Les champignons frais destinés à la remise au consommateur peuvent être nettoyés par un procédé mécanique, mais uniquement à sec et en surface. Les champignons cultivés frais (Agaricus sp.) peuvent être nettoyés avec de l’eau.

⁴ Pour le transport et pour la remise au consommateur, les champignons frais doivent être disposés dans des contenants perméables à l’air.

Art. 5

Abrogé

Art. 6, al. 1, 2, 3 et 5, let. b

^{1 et 2}Abrogés

RS ..........

1 RS 817.022.106