Projet 3a

1.9.1 Sous sa forme imprimée, l’étiquette-énergie doit être présentée dans les formats suivants:

a. variante de base au format 297 mm × 210 mm (format DIN-A4 portrait);

b. variante simplifiée au format 140 mm × 180 mm.

1.9.2 La police utilisée est Arial et les tailles minimales des caractères sont les suivantes:

a. titre principal: taille 30;

b. titre médian: taille 14;

c. marque, type: taille 14;

d. texte et autres indications: taille 12;

e. remarques: taille 10.

1.9.3 Les écrans sur lesquels l’étiquette-énergie est présentée sous forme électronique doivent avoir une diagonale aux

dimensions minimales suivantes:

a. 9,7 pouces (format portrait): variante de base;

b. 7 pouces (format paysage) ou 9,7 pouces (format portrait): variante simplifiée.

1.9.4 Les indications figurant sur l’étiquette-énergie doivent être présentées selon le code couleur suivant:

a. texte noir sur fond blanc ou dans des barres horizontales en blanc sur fond gris;

b. catégories d’efficacité énergétique A à G: A vert foncé (code CMYK X0X0); B vert clair (code CMYK 70X0); C vert jaune (code CMYK 30X0); D jaune (code CMYK 00X0); E jaune orangé (code CMYK 03X0); F orange (code CMYK 07X0); G rouge (code CMYK 0XX0).

1.10 Outil en ligne

L’OFEN met en ligne un outil qui permet d’établir une étiquette-énergie.

2 Marquage sur Internet

2.1 Les voitures de tourisme neuves qui sont mises en circulation ou fournies via Internet doivent comporter les indications

de l’étiquette-énergie visées au ch. 1.8.1, let. f à i.

2.2 La taille de la police utilisée pour les indications de l’étiquette-énergie doit être au moins aussi grande que celle utilisée

pour les informations techniques et les données relatives à l’équipement.

3 Marquage dans des listes de prix

3.1 Quiconque fournit des listes de prix pour des voitures de tourisme neuves est soumis à l’obligation de marquage des

indications de l’étiquette-énergie selon le ch. 1.8.1, let. f à i, pour chacune des voitures de tourisme.

3.2 La taille de la police utilisée pour les indications de l’étiquette-énergie doit être au moins aussi grande que celle utilisée

pour les informations techniques et les données relatives à l’équipement.

3.3 Si des prix ou d’autres indications s’appliquent à des versions différentes d’une voiture de tourisme, les indications

visées au ch. 1.8.1, let. f à i, peuvent être données sous forme de fourchette pour toutes les versions.

4 Marquage dans la publicité

4.1 Quiconque fait de la publicité pour des voitures de tourisme neuves dans des imprimés ou des médias électroniques

visuels en indiquant une variante de motorisation, d’autres caractéristiques techniques ou un prix est soumis à l’obligation de marquage des indications de l’étiquette-énergie selon le ch. 1.8.1, let. f à i, pour les variantes de modèles concernées.

4.2 Les indications doivent être faciles à lire.

5 Détermination de l’efficacité énergétique

5.1 L’efficacité énergétique d’une voiture de tourisme doit être déterminée à l’aide d’un indice.

5.2 L’indice se calcule pour 70 % à partir de la consommation d’énergie absolue et pour 30 % à partir de la consommation

d’énergie relative. La consommation d’énergie absolue se réfère à l’énergie primaire et est indiquée en équivalents essence d’énergie primaire. La consommation d’énergie relative est le quotient de la consommation d’énergie absolue par le poids à vide.

5.3 L’indice (BWZ) d’une voiture de tourisme se calcule selon la formule suivante:

𝐵𝑊𝑍 = { 1 − 𝑟 ∙ 𝐸′ + 𝑟 ∙ 𝐸𝐸′ + 5} ∙ 100

où: r: facteur de relativisation de 0,30;

E’: consommation d’énergie absolue normée de la voiture de tourisme en litres d’équivalent essence d’énergie primaire aux 100 km;

EE’: consommation d’énergie relative normée de la voiture de tourisme.