2.1.1 Produits de la production naturelle

En principe, seuls les produits non travaillés sont considérés comme des produits agricoles de la propre production, dont la livraison est exclue du champ de l’impôt et n’entraîne pas l’assujettissement. Toutefois, si la transformation des propres produits est effectuée de manière typique dans l’entreprise même du producteur de produits naturels ou en partie à l’extérieur, il est admis, malgré la transformation, qu’il s’agit de la livraison de propres produits. Le type de commercialisation et la catégorie des acquéreurs ne jouent aucun rôle. Par conséquent, il est sans importance que de tels produits soient vendus dans le propre magasin du producteur, livrés à des commerçants assujettis ou non assujettis, ou directement aux consommateurs.

Exemples

• les pommes de terre, les céréales, le foin, la paille et les fruits de la propre production,

• les animaux du propre élevage (→ ch. 2.1),

• les œufs des propres poules,

• les confitures des propres baies,

• le miel des propres abeilles,

• le lait de la propre production transformé en beurre, en fromage ou en glace,

• la viande provenant de l’engraissement des propres animaux (peu importe qu’ils aient été abattus par l’éleveur ou par des tiers),

• le pain fabriqué avec de la farine provenant des propres céréales,

• les légumes et les salades cultivés soi-même,

• le raisin et les fruits de la propre production ainsi que les moûts non fermentés obtenus par le pressage de ces derniers,

• le bois issu de ses propres forêts (bois sur pied, bois rond ou bois fendu avec ou sans écorce et de toutes dimensions, bois d’industrie ou copeaux).