Rapport sur les résultats

DETEC

OFT

Surveillance

4 août 2006

Ordonnance sur la navigation intérieure (ONI)

Prescriptions sur les gaz d’échappement des moteurs de bateaux (OEMB) Rapport sur les résultats de la procédure de consultation

NOTE DE CLASSIFICATION

Référence du dossier

Table des matières: pages

I. Généralités 1. Introduction, objectifs de la révision, procédure de consultation2

2. Réponses reçues2

II. Ordonnance sur la navigation intérieure (ONI)

1. Résumé, dispositions fondamentales4

2. Réponses concernant les divers articles du projet de révision de l’ONI5

3. Demandes de modification supplémentaires13

III. Prescriptions sur les gaz d’échappement des moteurs de bateaux (OEMB)

1. Résumé, dispositions fondamentales16

2. Réponses concernant les divers articles du projet de révision de l’OEMB16

3. Demandes de modification supplémentaires17