Projet

N° Paramètres Exigences

tion) valeurs fixées sont les suivantes :

– concentration dans les eaux déversées : 20 mg/l O2

et

– taux d'épuration par rapport aux eaux polluées brutes :

90 %

Pour les installations de 10 000 EH et plus, où les concentrations de DBO5 dans les eaux polluées peuvent avoir des effets néfastes sur la qualité de l'eau d'un cours d'eau, les valeurs fixées sont les suivantes :

– concentration dans les eaux déversées : 15 mg/l O2

et

– taux d'épuration par rapport aux eaux polluées brutes :

90 %

Chiffre. 41

41 Fréquence des prélèvements

¹Les exigences fixées aux ch. 2 et 3 sont valables pour une période d'analyse d'une année et sont applicables à des échantillons prélevés à intervalles réguliers mais sur différents jours de la semaine. Pour ce qui est des composés traces organiques, les échantillons doivent être prélevés durant 48 heures, et pour ce qui est des autres paramètres, durant 24 heures.

²Le nombre de prélèvements annuels est fixé en fonction de la taille de l'installation :

a. installations de moins de 2000 EH L'autorité cantonale fixe au cas par cas le

nombre minimal d'échantillons à analyser.

b. installations de 2000 EH et plus Au moins douze échantillons durant l'année

suivant la mise en service ou l'agrandissement de l'installation. Quatre échantillons au moins les années suivantes si les eaux polluées respectent les exigences durant la première année ; si une année, les eaux polluées ne respectent pas les exigences, il convient d'analyser à nouveau douze échantillons au moins l'année suivante.

Pour ce qui est des composés traces organiques, il convient d'analyser huit échantillons au moins et non douze.

c. installations de 10 000 EH et plus Au moins douze échantillons par an.

Pour ce qui est des composés traces organiques, il convient d'analyser au moins six échantillons durant l'année suivant la mise en service ou l'agrandissement de l'installation, si les eaux polluées respectent les exigences durant la première année ; si une