Projet

[kWh]; dans le suivi, ce paramètre est remplacé par la valeur mesurée selon le ch. 4.

3.5.2 Calcul des émissions du projet ou du programme dues aux rejets de chaleur d’une UIOM

Les émissions annuelles du projet ou du programme dues à des rejets de chaleur d’une UIOM se calculent comme suit:

EPUIOM,y = ( FEUIOM/taux d’utilisation énergétique ) * QCUIOM,y (4)

où:

EPUIOM,y Émissions attendues pour le projet au cours

de l’année y en raison de l’utilisation de rejets de chaleur provenant d’une UIOM [t éq-CO2].

FEUIOM Facteur d’émission de l’UIOM =

188,83 g éq-CO2/kWh

QCUIOM,y Quantité de chaleur utilisée par le réseau de

chauffage à distance provenant des rejets de chaleur de l’UIOM qui sont issus de déchets non soumis au mandat d’élimination de cette dernière [kWh] ; dans le suivi, ce paramètre est remplacé par la valeur mesurée selon le ch. 4.

Taux d’utilisation énergétique Le taux d’utilisation énergétique doit être

déterminé et justifié par l’UIOM.

3.6 Calcul des réductions d’émissions

Les réductions annuelles des émissions se calculent comme suit:

REy = ESRy - EPy (5)

où:

REy Réductions d’émissions au cours de l’année y [t éq-CO2]

ESRy Émissions dans le scénario de référence au cours de

l’année y [t éq-CO2]

EPy Émissions du projet de réseau de chauffage à distance

pour l’année y [t éq-CO2]