Ordonnance N-SIS

Ordonnance «%ASFF_YYYY_ID»

Alerte

Attributs d’un moteur d’embarcation

2.2.10 Moteur d’embarcation

Numéro de série

Marque et numéro de série Catégorie

Marque

Type

Année de fabrication

Couleur

Puissance du moteur

Autre numéro 1 et autre numéro 2 RFID set ID

Numéro de tag RFID

2.2.11 Conteneur

Numéro du Bureau international des conteneurs et du transport intermodal (numéro BIC) Autre numéro

Hauteur (en mètres)

Largeur (en mètres)

RFID set ID

Numéro de tag RFID

Alerte

2.2.12 Immatriculation

Immatriculation

Pays

Vol/perte

Statut de l’immatriculation

2.2.13 Moyen de paiement scriptural

International Securities Identification Number (numéro ISIN) Numéro de compte

Numéro de série (range)

Monnaie

Valeur nominale

Catégorie

Établi par

Établi le

Date d’expiration

Série

Agent payeur

Code d’identification de la banque (code BIC) Lieu de juridiction

Montant originel

Marché des devises

Unit

Remarque

Vol/perte

2.2.14 Permis de circulation

Numéro du document

Numéro du document 2

Catégorie

Pays