6.11 Service d’entretien de plantes

Concernant le service d’entretien de plantes en tant que prestation globale
(→ ch. 6.6), il convient tout d’abord de distinguer si les plantes à entretenir sont plantées dans des récipients pouvant être déplacés ou non. Le taux réduit s’applique au service d’entretien de plantes installées dans des récipients pouvant être déplacés car, par simplification, on part du principe que le service porte principalement sur la plante vivante.

Le service d’entretien de plantes situées dans des bacs à fleurs ne pouvant pas être déplacés, c’est-à-dire des bacs scellés à un bâtiment ou enterrés, est imposable au taux normal (→ ch. 6.8).

Au sujet des prestations fournies en supplément comme le remplacement de plantes ou la réparation de pompes à eau, il convient de tenir compte des explications figurant aux ch. 6.7 et 6.8.