7.3.1 Artistes

Sont considérés comme des artistes exécutants au sens de la LTVA par exemple:

• les acteurs, les chanteurs, les musiciens;

• les chefs d’orchestre et les directeurs de chœurs;

• les metteurs en scène et les chefs du son;

• les scénographes, les créateurs de costumes et les créateurs de maquillages;

• les concepteurs lumière;

• les danseurs et les chorégraphes;

• les récitateurs et les lecteurs d’œuvres littéraires.

Sont en outre assimilés aux artistes, par exemple, les disc-jockeys, les dompteurs, les artistes de cirque, les cracheurs et avaleurs de feu, les jongleurs et les magiciens.

L’imposition ou non d’une prestation fournie par un artiste de l’une des catégories citées ci-dessus ne dépend ni de la désignation professionnelle ni d’un éventuel titre. Seule la nature de la prestation fournie est déterminante pour l’imposition.

Les personnes suivantes ne sont pas considérées comme des artistes exécutants au sens de la TVA, qu’elles fournissent leur prestation directement au public ou non (énumération non exhaustive):

• les peintres-décorateurs et les menuisiers-décorateurs;

• les éclairagistes, les machinistes et les ouvriers de scène;

• les assistants-réalisateurs;

• les présentateurs, les speakers et les animateurs;

• les animateurs de talk-shows.

Les contre-prestations versées à ces personnes en échange des prestations fournies sont imposables au taux normal.

Lorsque des sportifs (par ex. des patineurs artistiques) se produisent dans des manifestations théâtrales, musicales ou chorégraphiques ou dans des spectacles de cirque se déroulant en public, ils sont réputés le faire en qualité d’artistes exécutants, même si leur spectacle a lieu dans le cadre d’une manifestation publicitaire.