Projet OEMB
Consultation 2005/102: Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI) / Ordonnance sur les prescriptions relatives aux gaz d'échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses (OEMB) · 21 pages
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6. Carburants alcooliques et autres
La définition des carburants alcooliques et autres carburants non encore définis reste du ressort des fabricants jusqu'à l’adoption des normes ou directives ad hoc. Le fabricant doit indiquer la composition exacte du carburant. L’admission du carburant par le service d'homologation reste réservée.
7. Lubrifiants pour moteurs à deux temps
Le choix et la définition du lubrifiant à mélanger au carburant selon le chiffre 1 reste du ressort des fabricants. Le fabricant doit indiquer la composition exacte du lubrifiant. Le lubrifiant doit être biodégradable et ne doit pas dépasser une concentration de 2 pour cent du volume du carburant. L’admission du lubrifiant par le service d'homologation est réservée.