16.2.2 Travaux du sol et autres prestations fournies à des tiers

Genre de la prestation

Taux

Remarques

abattre des animaux

R

en vue de l’alimentation humaine ou animale

balles d’ensilage

R

presser l’herbe flétrie et l’emballer dans une toile en matière plastique

broyer des déchets végétaux, du bois

N

clôtures, installer des –

N

pour poulaillers, jardins, champs à pâturer, etc.

composter

R

livraison de compost comme fertilisant

conseiller

N

débourrer des chevaux

R

défricher

N

déneiger

N

dresser des chevaux

R

droit de livrer du lait

N

vente ou cession d’un droit de livraison

éliminer des déchets

N

par exemple les déchets du jardin et de la cuisine ou les cadavres d’animaux

emballer

→ ch. 16.1.3

N

le mandat concerne exclusivement l’emballage

R

en tant que prestation accessoire à une livraison imposable au taux réduit

engraisser

R

du bétail, de la volaille et des animaux destinés à l’alimentation

étayer des cultures

N

ferrer

R

des chevaux (bétail)

garde de vaches, bovins et autres ; travaux en relation avec –

R

par exemple traire, nourrir, évacuer le fumier dans le cadre de l’aide au voisinage ou d’une répartition du travail dans une communauté partielle d’exploitation (→ ch. 3.1)

hébergement d’animaux (de chevaux également)

N

inséminer (y c. livraison de semences sur la base du même mandat)

R

du bétail

livrer et incorporer de la terre de marécages

N

location (en général)

→ ch. 16.1.4

location de chevaux

R

location de véhicules attelés

N

louage, indemnités de l’armée

R

par cheval ou mulet et par jour de service

nettoyer des routes

N

pasteuriser des jus de fruits

R

presser des fruits

R

presser du fourrage

R

sur la base d’un mandat spécifique

prestations d’analyse

N

prestations de transport

N

→ ch. 16.1.5

promenades en calèche

N

pulvérisation

R

pulvérisation de légumes et d’autres cultures de produits comestibles, d’aliments et de litières pour animaux (→ ch. 16.1.1)

raffiner des huiles comestibles

R

ratisser des feuilles

N

récolter

R

par exemple faucher l’herbe, récolter des légumes, arracher des pommes de terre, récolter avec une moissonneuse-batteuse, vendanger (→ ch. 16.1.1)

saillies, indemnités de –

R

pour le bétail

N

pour d’autres animaux

sécher du fourrage, des céréales

R

sur la base d’un mandat spécifique

service hivernal

N

déneigement, salage, sablage et gravillonnage

tailler des sabots

R

du bétail

tondre des moutons

R

traire des vaches

R

transporter

N

tous types de transports (→ ch. 16.1.5)

travailler le sol

→ ch. 16.1.1

travaux forestiers

N

coupe de bois et travaux d’entretien ;

sont concernés à ce titre par exemple les travaux suivants :

• plantation de jeunes sapins ;

• protection contre le gibier (pose de barbelés, enduction de jeunes sapins) ;

• abattage d’arbres (sciage/arrachage) ;

• élagage et écorçage d’arbres abattus ;

• débitage de bois (par ex. pour un usage commercial) ;

• empilage de bois (notamment bois de service et bois de feu) ;

• protection du bois abattu contre les coléoptères (par pulvérisation de produits chimiques) ;

• enlèvement du bois de la forêt (au moyen de véhicules, de treuils ou de chevaux) ;

• fendage de bois (pour bois de feu et de cheminée) ;

• broyage de déchets de bois (voir aussi «composter»)

vinification

N

vinification pour le compte de tiers