7.2.2 Présentations

Sont considérées comme des présentations culturelles, les projections cinématographiques, quelle que soit la nature du support de données (par ex. film, cassette vidéo ou support de données numériques). Les présentations dans le domaine de l’art, sur vidéo ou sur ordinateur, les projections de diapositives sonorisées ainsi que les retransmissions en direct de manifestations culturelles ou sportives dans des salles de cinémas sont assimilées aux présentations culturelles. Les projections publiques lors desquelles par exemple des manifestations sportives sont retransmises en direct sur grand écran (public viewing events) sont également considérées comme de telles présentations.

En revanche, la simple location de diapositives sonorisées ou de films vidéo (y c. les films projetés dans des cabines vidéo moyennant l’introduction de monnaie) ne constitue pas une prestation culturelle mais une location imposable au taux normal, conformément à l’art. 3,let. d, ch. 3, LTVA.

Les entrées aux discothèques et dancings sont assimilées aux entrées pour des présentations culturelles et, partant, sont exclues du champ de l’impôt.