7.2.3 Forains et jeux d’adresse

Les forains exploitent des installations de divertissement dans le cadre d’une activité ambulante. La contre-prestation payée par le client pour l’utilisation des installations du forain (par ex. train fantôme, carrousel, grande roue, autos tamponneuses, grand huit, miroirs déformants) et des jeux d’adresse qu’il propose (par ex. jeu de massacre, lancer d’anneaux, simulateurs de vol, tire-pipe ou jeu du marteau forain) est exclue du champ de l’impôt.

En revanche, les entrées aux parcs d’attractions et de divertissements stationnaires, qui ne sont pas exploités de façon ambulante, sont imposables au taux normal.

Lorsque les forains fournissent des prestations soumises à la TVA (par ex. vente de barbe à papa), celles-ci peuvent entraîner l’assujettissement, si les montants déterminants pour l’assujettissement sont dépassés (→ Info TVA Assujettissement à la TVA).